Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins d'additifs ou sur des produits de substitution parfaitement miscibles et compatibles avec ceux sollicités et ne nécessitant aucune évolution au niveau des infrastructures et matériels/véhicules. Les variantes pourront concerner 1, 2 ou les 3 produits sollicités. Chaque candidat restera libre de proposer jusqu'à 2 variantes maximum; chaque variante devant intégrer les 3 produits (que certains soient conventionnels ou pas). En cas de variante le mémoire technique précisera le gain (environnement et/ou pour le matériel) de l'usage du (des) produit(s) proposé(s) par rapport au produit conventionnel. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Ainsi au total 3 offres peuvent être déposées. Pour l'offre de base et les variantes une offre complète (tous les documents prévus au règlement de la consultation) doivent être remis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Annecy
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450336559📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr📧
Fax: +33 450338903 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.annecy.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.annecy.fr🌏
URL de participation: http://www.annecy.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits pétroliers et issus du raffinage
19ff-Cp-0151-P
Produits/services: Pétrole et distillats📦
Brève description:
“Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins...”
Brève description
Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins d'additifs ou sur des produits de substitution parfaitement miscibles et compatibles avec ceux sollicités et ne nécessitant aucune évolution au niveau des infrastructures et matériels/véhicules. Les variantes pourront concerner 1, 2 ou les 3 produits sollicités. Chaque candidat restera libre de proposer jusqu'à 2 variantes maximum; chaque variante devant intégrer les 3 produits (que certains soient conventionnels ou pas). En cas de variante le mémoire technique précisera le gain (environnement et/ou pour le matériel) de l'usage du (des) produit(s) proposé(s) par rapport au produit conventionnel. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Ainsi au total 3 offres peuvent être déposées. Pour l'offre de base et les variantes une offre complète (tous les documents prévus au règlement de la consultation) doivent être remis.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburant alternatif au gazole en vrac et lubrifiants spécifiques associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Fourniture de carburant alternatif au gazole en vrac et lubrifiants spécifiques associés.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Facilité d'application de la formule de révision des prix unitaires
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“«Gain environnemental» et «Gain pour le véhicule» par rapport à du gazole conventionnel”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Montant du devis d'aide au dépouillement
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique formalisée par courrier électronique, 2 mois avant la date d'anniversaire du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant essence sans plomb et fioul domestique en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Description du marché: Fourniture de carburant essence sans plomb et fioul domestique en vrac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“«Gain environnemental» et «Gain pour le véhicule» par rapport à des produits conventionnels”
Critère de coût (pondération): 85
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant par cartes accréditives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de carburant par cartes accréditives.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'outil de suivi de consommation en ligne
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 75
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'huiles et lubrifiants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Lubrifiants📦
Description du marché: Fournitures d'huiles et lubrifiants.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du plan de graissage proposé dans l'offre du titulaire
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Taux de remise catalogue jugé sur la base d'un devis caché
Critère de coût (pondération): 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut de disposer de références récentes, le candidat fournit tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot 1: 650 000 EUR HT,
— lot 2: 120 000 EUR HT,
— lot 3: 60 000 EUR HT,
— lot 4: 25 000 EUR HT.
Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres de chacun des lots en fonction de leur coefficient de pondération respectif:
Pour le lot nº 1:
— prix: 70 %, noté sur la base du montant total toutes taxes comprises du DAD, complété du prix unitaire au 15.10.2019 pour le carburant vrac alternatif et sur la base des prix unitaires contractuels pour les lubrifiants, par application de la formule suivante: (montant du DAD du moins disant × 20) / montant du DAD du candidat,
— qualité: 30 % décomposé comme suit:
—— «gain environnemental» et «gain pour le véhicule» par rapport à du gazole conventionnel: 15 % note sur 20,
—— caractéristiques techniques des produits: 10 % (point éclair, teneur en eau, point de trouble comparés aux valeurs des mêmes paramètres pour du gazole conventionnel) note sur 20,
—— facilité d'application de la formule de révision des prix unitaires: 5 % note sur 20.
Pour le lot nº 2:
— prix: 85 % sur la base du montant total toutes taxes comprises du DAD, par application de la formule suivante: (montant du DAD du moins disant × 20) / montant du DAD du candidat,
— qualité: 15 %: «gain environnemental» et «gain pour le véhicule» par rapport à des produits conventionnels.
Toutes les offres de base se verront automatiquement appliquer 0 point sur le critère qualité car devant se composer uniquement de produits conventionnels. Note sur 20.
Pour le lot nº 3:
— prix: 75 % sur la base du montant total toutes taxes comprises du DAD (somme (TTC) du DAD cartes accréditives et DAD carburants), par application de la formule suivante: (montant du DAD du moins disant × 20) / montant du DAD du candidat,
— qualité de l'outil de suivi de consommation en ligne: 25 % note sur 20.
Pour le lot nº 4:
— prix: 70 %, décomposé comme suit:
—— BPU valant DAD: 55% sur la base du montant total toutes taxes comprises du DAD, par application de la formule suivante: (montant du DAD du moins disant × 20) / Montant du DAD du candidat taux de remise catalogue: 15 %, sur la base du devis caché (montant du devis caché du moins disant × 20) / montant du devis caché (quantités non contractuelles) du candidat le devis caché sera établi par la personne publique, prendra pour chaque candidat les mêmes natures de fournitures, les mêmes quantités et sera rempli avec les prix du candidat et le montant de la remise catalogue correspondant -qualité du plan de graissage proposé dans l'offre du titulaire: 30 % note sur 20.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «Télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 202-490695 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins...”
Brève description
Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins d'additifs ou sur des produits de substitution parfaitement miscibles et compatibles avec ceux sollicités et ne nécessitant aucune évolution au niveau des infrastructures et matériels/véhicules. Les variantes pourront concerner 1, 2 ou les 3 produits sollicités. Chaque candidat restera libre de proposer jusqu'à 2 variantes maximum; chaque variante devant intégrer les 3 produits (que certains soient conventionnels ou pas). En cas de variante le mémoire technique précisera le gain (environnement et/ou pour le matériel) de l'usage du (des) produit(s) proposé(s) par rapport au produit conventionnel. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Ainsi au total trois offres peuvent être déposées. Pour l'offre de base et les variantes une offre complète (tous les documents prévus au règlement de la consultation) doivent être remis.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99999999.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-490695
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de carburant essence sans plomb et fioul domestique en vrac
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet — CS 70174
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9999999.99 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 3 220 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de carburant par cartes accréditives
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Wex Europe Services
Adresse postale: 20 rue Cambon
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9999999.99 💰
“Marché à bons de commande, lot 2: minimum annuel: 120 000.00 EUR HT; sans maximum, lot 3: minimum annuel: 60 000.00 EUR HT; sans maximum les pièces...”
Marché à bons de commande, lot 2: minimum annuel: 120 000.00 EUR HT; sans maximum, lot 3: minimum annuel: 60 000.00 EUR HT; sans maximum les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: 20.2.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 053-125882 (2020-03-12)
Avis d'attribution de marché (2020-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins...”
Brève description
Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins d'additifs ou sur des produits de substitution parfaitement miscibles et compatibles avec ceux sollicités et ne nécessitant aucune évolution au niveau des infrastructures et matériels/véhicules. Les variantes pourront concerner 1, 2 ou les 3 produits sollicités. Chaque candidat restera libre de proposer jusqu'à deux variantes maximaux; chaque variante devant intégrer les trois produits (que certains soient conventionnels ou pas). En cas de variante le mémoire technique précisera le gain (environnement et/ou pour le matériel) de l'usage du (des) produit(s) proposé(s) par rapport au produit conventionnel. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Ainsi au total trois offres peuvent être déposées. Pour l'offre de base et les variantes une offre complète (tous les documents prévus au règlement de la consultation) doivent être remis.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9999999.99 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fournitures d'huiles et lubrifiants
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: York SAS
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan — ZI Toulon Est
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9999999.99 💰
“Accord-cadre à bons de commande minimum annuel: 25 000 EUR HT; maximum annuel: sans. Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la...”
Accord-cadre à bons de commande minimum annuel: 25 000 EUR HT; maximum annuel: sans. Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: 27.3.2020.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 072-171166 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2020-07-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins...”
Brève description
Les variantes sont autorisées pour le lot 2 (interdites pour les autres lots). Elles porteront sur le même type de produit contenant plus ou moins d'additifs ou sur des produits de substitution parfaitement miscibles et compatibles avec ceux sollicités et ne nécessitant aucune évolution au niveau des infrastructures et matériels/véhicules. Les variantes pourront concerner un, deux ou les trois produits sollicités. Chaque candidat restera libre de proposer jusqu'à deux variantes maximaux; chaque variante devant intégrer les trois produits (que certains soient conventionnels ou pas). En cas de variante le mémoire technique précisera le gain (environnement et/ou pour le matériel) de l'usage du (des) produit(s) proposé(s) par rapport au produit conventionnel. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Ainsi au total trois offres peuvent être déposées. Pour l'offre de base et les variantes une offre complète (tous les documents prévus au règlement de la consultation) doivent être remis.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de carburant alternatif au gazole en vrac et lubrifiants spécifiques associés”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallier Produits Petroliers
Adresse postale: 12 avenue de la Mavéria — Annecy-le-Vieux
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
“Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: 650 000 EUR HT. Montant maximal annuel: sans attribué par procédure sans publicité et sans mise en...”
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: 650 000 EUR HT. Montant maximal annuel: sans attribué par procédure sans publicité et sans mise en concurrence suite à appel d'offres infructueux les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché: 26.6.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 138-339313 (2020-07-16)