Fourniture de produits d'hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants

Ville de Bourg-en-Bresse

Fourniture de produits d'hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-09	Avis de marché
2019-06-05	Informations complémentaires
2019-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2019-028
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Produits pour distributeurs automatiques 📦
Produits chimiques variés 📦
Couches en papier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474457215 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-221556
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — sans montant maximum. Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT avec correspondance à la quantité annuelle diluée» complété par le candidat figurant dans le détail quantitatif estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits d'hygiènes à tendance écologique
Numéro du lot: 01
Brève description: Produits d'hygiènes à tendance écologique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — sans montant maximum.

Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT avec correspondance à la quantité annuelle diluée» complété par le candidat figurant dans le détail quantitatif estimatif.

Intitulé du lot: Produits écologiques pour les crèches et la restauration collective
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits écologiques pour les crèches et la restauration collective.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — sans montant maximum.
Intitulé du lot: Consommables sanitaires, brosserie et petits matériels
Numéro du lot: 03
Brève description: Consommables sanitaires, brosserie et petits matériels.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — sans montant maximum.
Intitulé du lot: Produits spécifiques à l'entretien de piscines professionnelles
Numéro du lot: 04
Brève description: Produits spécifiques à l'entretien de piscines professionnelles.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — sans montant maximum.
Intitulé du lot: Couches jetables écologique pour enfants (Équipement petite enfance)
Numéro du lot: 05
Brève description: Couches jetables écologique pour enfants (Équipement petite enfance).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison figurent dans le CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (à jour du 1.4.2019) contenant une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux article articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à

L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— DC2 déclaration du candidat (à jour du 1.4.2019).

Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME tel qu'indiqué dans le règlement de consultation.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales références acquises au cours des 5 dernières années pour des prestations de même nature que celles faisant l'objet du présent marché et notamment auprès de collectivités territoriales, avec indication du montant des travaux, leurs dates et les coordonnées complètes des maîtres d'ouvrages.

Cette liste est appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

— les certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-En-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Béréziat
Commune postale: Béréziat
Code postal: 01340
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Confrançon
Commune postale: Confrançon
Code postal: 01310
Nom du pouvoir adjudicateur: bresse Vallons
Commune postale: Cras-sur-Reyssouze
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Marsonnas
Commune postale: Marsonnas
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Montrevel en Bresse
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Didier d'aussiat
Commune postale: Saint-Didier D'Aussiat
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint Martin le Châtel
Commune postale: Saint-Martin-le-Châtel
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom d'agglomération Jayat-Malafretaz-Montrevel
sivos de Confrançon-Curtafray
Commune postale: Saint-Trivier-de-Courtes
Code postal: 01560
Contact
Point de contact: Laetitia Rollet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: courrier@ca3b.fr 📧
Adresse Internet: https://www.grandbourg.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-bereziat@wanadoo.fr 📧
: mairie@confrançon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.confrançon.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.cras-sur-reyssouze@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-cras-sur-reyssouze 🌏
Courrier électronique: mairie.marsonnas@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marsonnas.fr 🌏
: http://www.montrevel-en-bresse.fr 🌏
: http://www.saint-didier-daussiat.com 🌏
Courrier électronique: mairiestmartinlechatel@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-saintmartinlechatel.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sivom@ca3b.fr 📧
: sivos-de-saint-trivier@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saint-trivier-de-courtes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Modalités de financement et de paiement: délai de paiement 30 jours.

Intérêts moratoires: taux légal majoré de 8 points. Indemnités forfaitaires de recouvrement: 40 EUR. Prix unitaires révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs: solidaire ou conjoint.

Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 092-221556 (2019-05-09)

Informations complémentaires (2019-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-268578
Se réfère à l'avis: 2019/S 092-221556
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Référence de l'avis original BOAMP avis nº 19-69049.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Mairie de Béréziat
Mairie de Confrançon
Bresse Vallons
Mairie de Marsonnas
Mairie de Montrevel-en-Bresse
Mairie de Saint-Didier-d'Aussiat
Commune postale: Saint-Didier-d'Aussiat
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Martin-le-Châtel
SIVOM d'agglomération Jayat-Malafretaz-Montrevel
SIVOS de Confrançon-Curtafray
Source: OJS 2019/S 110-268578 (2019-06-05)

Avis d'attribution de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la fourniture de produits d'hygiène, petits matériels de nettoyage et de couches écologiques pour les enfants.

Valeur totale du marché: 787220.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483453
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits d'hygiènes à tendance écologique.

Fourniture de produits écologiques pour les crèches et la restauration collective.

Fourniture de consommables sanitaires, brosserie et petits matériels.

Fourniture de produits spécifiques à l'entretien de piscines professionnelles.

Intitulé du lot: Couches jetables écologique pour enfants (équipement petite enfance)
Brève description:

Fourniture de couches jetables écologique pour enfants (équipement petite enfance).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Rentabilité des produits par rapport à la dilution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assisatance technique
Performances environnemantales

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom: Comodis
Commune postale: Châteauneuf-sur-Isère
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 73461.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom: France collectivité hygiène (FCH)
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 109247.96 EUR 💰
Nom: SARL Ducruet
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 467484.04 EUR 💰
Nom: Difco sa
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 11685.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: CA Diffusion
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 125341.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2019/S 199-483453 (2019-10-10)

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