Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants
2019-028”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Fourniture de produits d'hygiène, de petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiènes à tendance écologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison figurent dans le CCAP.
Description du marché: Produits d'hygiènes à tendance écologique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — sans montant maximum.
Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — sans montant maximum.
Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT avec correspondance à la quantité annuelle diluée» complété par le candidat figurant dans le détail quantitatif estimatif.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits écologiques pour les crèches et la restauration collective
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Produits écologiques pour les crèches et la restauration collective.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — sans montant maximum.
Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — sans montant maximum.
Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT avec correspondance à la quantité annuelle diluée» complété par le candidat figurant dans le détail quantitatif estimatif.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables sanitaires, brosserie et petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pour distributeurs automatiques📦
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché: Consommables sanitaires, brosserie et petits matériels.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — sans montant maximum.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits spécifiques à l'entretien de piscines professionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Description du marché: Produits spécifiques à l'entretien de piscines professionnelles.
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — sans montant maximum.
Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — sans montant maximum.
Le montant pris en compte pour le calcul du critère prix figure dans la colonne «Prix total HT avec correspondance à la quantité annuelle diluée» complété par le candidat figurant dans le détail quantitatif estimatif.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couches jetables écologique pour enfants (Équipement petite enfance)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Couches en papier📦
Description du marché: Couches jetables écologique pour enfants (Équipement petite enfance).
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (à jour du 1.4.2019) contenant une déclaration sur l'honneur indiquant que le...”
Liste et brève description des conditions
— DC1 lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (à jour du 1.4.2019) contenant une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux article articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à
L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— DC2 déclaration du candidat (à jour du 1.4.2019).
Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME tel qu'indiqué dans le règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales références acquises au cours des 5 dernières années pour des prestations de même nature que celles faisant l'objet du présent marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales références acquises au cours des 5 dernières années pour des prestations de même nature que celles faisant l'objet du présent marché et notamment auprès de collectivités territoriales, avec indication du montant des travaux, leurs dates et les coordonnées complètes des maîtres d'ouvrages.
Cette liste est appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
— les certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Modalités de financement et de paiement: délai de paiement 30 jours.
Intérêts moratoires: taux légal majoré de 8 points. Indemnités forfaitaires de...”
Modalités de financement et de paiement: délai de paiement 30 jours.
Intérêts moratoires: taux légal majoré de 8 points. Indemnités forfaitaires de recouvrement: 40 EUR. Prix unitaires révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs: solidaire ou conjoint.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 092-221556 (2019-05-09)
Informations complémentaires (2019-06-05) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Nom: Mairie de Béréziat
Nom: Mairie de Confrançon
Nom: Bresse Vallons
Nom: Mairie de Marsonnas
Nom: Mairie de Montrevel-en-Bresse
Nom: Mairie de Saint-Didier-d'Aussiat
Commune postale: Saint-Didier-d'Aussiat
Nom: Mairie de Saint-Martin-le-Châtel
Nom: SIVOM d'agglomération Jayat-Malafretaz-Montrevel
Nom: SIVOS de Confrançon-Curtafray
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 092-221556
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 160 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 480 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 640 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 64 000 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 160 000 EUR
Autres informations complémentaires
Référence de l'avis original BOAMP avis nº 19-69049.
Source: OJS 2019/S 110-268578 (2019-06-05)
Avis d'attribution de marché (2019-10-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de produits d'hygiène, petits matériels de nettoyage et de couches écologiques pour les enfants.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 787220.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Fourniture de produits d'hygiènes à tendance écologique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (nom): Rentabilité des produits par rapport à la dilution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Prix (pondération): 40 %
Description
Description du marché:
“Fourniture de produits écologiques pour les crèches et la restauration collective.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assisatance technique
Description
Description du marché: Fourniture de consommables sanitaires, brosserie et petits matériels.
Description du marché: Fourniture de produits spécifiques à l'entretien de piscines professionnelles.
Champ d'application du marché
Titre: Couches jetables écologique pour enfants (équipement petite enfance)
Description
Description du marché:
“Fourniture de couches jetables écologique pour enfants (équipement petite enfance).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnemantales
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-221556
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-091
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits d'hygiène à tendance écologique
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comodis
Commune postale: Châteauneuf-sur-Isère
Code postal: 26300
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73461.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19-092
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Produits écologiques pour les crèches et la restauration collective
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: France collectivité hygiène (FCH)
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109247.96 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19-093
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Consommables sanitaires, brosserie et petits matériels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ducruet
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 467484.04 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19-094
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Produits spécifiues à l'entretien des piscines
Nom et adresse du contractant
Nom: Difco sa
Commune postale: Saint-Ferréol
Code postal: 74210
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11685.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19-095
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Couches jetables écologiques pour enfants
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CA Diffusion
Commune postale: Halluin
Code postal: 59250
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125341.32 💰
Source: OJS 2019/S 199-483453 (2019-10-10)