Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour les adhérents du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan
19S0008”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour les adhérents du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 043 050 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Chalon-sur-Saône — William Morey et le CHS de Sevrey” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Chalon-sur-Saône — William Morey (CH, EHPAD Les Terres de Diane de Saint-Rémy,...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Chalon-sur-Saône — William Morey (CH, EHPAD Les Terres de Diane de Saint-Rémy, EHPAD du Bois de Menuse de Chalon-sur-Saône et internat) et le CHS de Sevrey.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 38
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au-delà de cette période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 40 mois.
Si le...”
Description des renouvellements
Au-delà de cette période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 40 mois.
Si le pouvoir adjudicateur n'a pas notifié par écrit au titulaire de décision de non-reconduction du marché au moins 1 mois avant la fin de chaque période, le marché est réputé reconduit tacitement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise (CH et EHPAD Pernet) et le CHS de Sevrey (hôpital...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise (CH et EHPAD Pernet) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“— Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)”
Titre
— Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, unité Alzheimer de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, unité Alzheimer de Sanvignes-les-Mines, unité Alzheimer de Blanzy, unité Alzheimer de Montceau-les-Mines et unité Alzheimer de Saint-Vallier) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de La Guiche (EHPAD de Mont Saint-Vincent)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de La Guiche (EHPAD Bardot de Mont Saint-Vincent).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH d'Autun
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH d'Autun.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Epinac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Epinac.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Les Marronniers de Toulon sur Arroux” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH Les Marronniers de Toulon sur Arroux.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD Myosotis de Couches
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour l'EHPAD Myosotis de Couches.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-17
14:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.
Les adhérents du groupement de commandes participant...”
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.
Les adhérents du groupement de commandes participant à cette consultation sont mentionnés en annexe 1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr📧
Source: OJS 2019/S 113-276836 (2019-06-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 595217.83 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)”
Titre
Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)
Afficher plus
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de La Guiche (EHPAD de Mont-Saint-Vincent)” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de La Guiche (EHPAD Bardot de Mont-Saint-Vincent).” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Les Marronniers de Toulon-sur-Arroux” Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH Les Marronniers de Toulon-sur-Arroux.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 113-276836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190112
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH de La Guiche (EHPAD du Mont-Saint-Vincent)”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pains Goûters Pizzas
Commune postale: Salornay-sur-Guye
Code postal: 71250
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20664.73 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 190117
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte de l'EHPAD Myosotis de Couches”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Steval
Commune postale: Couches
Code postal: 71490
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27666.67 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190118
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH de Toulon-sur-Arroux”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Fournil de l'Arroux
Commune postale: Toulon-sur-Arroux
Code postal: 71320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47433.33 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 190119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du CH Chalon-sur-Saône — William Morey et du CHS de Sevrey”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Felipe
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 499453.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)”
Titre
Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH d'Autun
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD de Fougerolles d'Epinac
Source: OJS 2019/S 169-412989 (2019-08-30)