Fourniture de modèles animaux destinés à la recherche, de services de zootechnie et de fourniture d'aliments, litière et accessoires d'enrichissement du milieu d'élevage

Établissement Français du Sang

Le présent marché a pour objet la fourniture de modèles animaux (rongeurs) destinés à l'expérimentation animale pour le compte de l'umr_s 1255 de l'EFS Grand Est basée à Strasbourg ainsi que l'Unité d'ingénierie de thérapie cellulaire (UITC) de l'EFS Île de France, basée à Créteil. Le marché prévoit également des prestations de service en lien avec la vie de l'animalerie et les besoins expérimentaux. Ces prestations sont appelées prestations de zootechnie. Enfin, le marché prévoit la fourniture d'aliments destinés aux modèles animaux ainsi que la fourniture de litière. Il est également prévu la fourniture d'accessoires pour l'enrichissement du milieu d'élevage. Les prestations autres que la fourniture d'animaux (lot 1) ne concernent que l'EFS Grand Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-24 Avis de marché
2019-06-21 Informations complémentaires
2020-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits animaux
Numéro de référence: 2017/EFS-GEST/90
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de modèles animaux (rongeurs) destinés à l'expérimentation animale pour le compte de l'umr_s 1255 de l'EFS Grand Est basée à Strasbourg ainsi que l'Unité d'ingénierie de thérapie cellulaire (UITC) de l'EFS Île de France, basée à Créteil. Le marché prévoit également des prestations de service en lien avec la vie de l'animalerie et les besoins expérimentaux. Ces prestations sont appelées prestations de zootechnie. Enfin, le marché prévoit la fourniture d'aliments destinés aux modèles animaux ainsi que la fourniture de litière. Il est également prévu la fourniture d'accessoires pour l'enrichissement du milieu d'élevage. Les prestations autres que la fourniture d'animaux (lot 1) ne concernent que l'EFS Grand Est.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Petits animaux 📦
Services d'animalerie 📦
Aliments pour animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 85-87 boulevard Lobau
Code postal: 54064
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: marches-publics.gest@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 388213872 📞
Fax: +33 388212521 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-246592
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Il est fortement recommandé aux opérateurs économiques de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés et des réponses apportées par l'EFS aux questions posées par d'autres opérateurs économiques. Les opérateurs économiques qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de modèles animaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'EFS dispose d'un service animalerie dont le rôle principal est de produire des souris mutées et de les mettre à dispositions des équipes de recherche de l'EFS.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Zootechnie, contrôles sanitaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'EFS fait appel au titulaire pour la réalisation de contrôles de pathogènes murins.
Description des renouvellements:
Le marché public est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
Description des options:
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Zootechnie, contrôle de fond génétique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pour s'assurer de la continuité des lignées génétiques des souris et ainsi garantir la pertinence des études menées par les équipes de recherche, l'EFS procède à des contrôles du fond génétique de ses souris.
Intitulé du lot: Zootechnie, préservation des colonies
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pour faire face aux changements d'objet d'étude des équipes de recherche, l'EFS peut être amené à assurer la préservation des colonies mutées.
Intitulé du lot: Zootechnie, dérivation aseptique
Numéro du lot: 5
Brève description:
L'EFS est amené, de par la nature de ses activités, à recevoir des souris issues d'organismes de recherche tiers. Pour ne pas compromettre le statut sanitaire des animaux présents à l'animalerie, l'EFS peut faire réaliser une dérivation aseptique.
Intitulé du lot: Fourniture d'aliments
Numéro du lot: 6
Brève description:
L'EFS fait appel au titulaire pour la fourniture d'aliments adaptés au développement des souris de laboratoire.
Intitulé du lot: Fourniture de litière de bois
Numéro du lot: 7
Brève description:
L'EFS fait appel au titulaire pour la fourniture de litière adaptée à l'hébergement des souris de laboratoire.
Intitulé du lot: Fourniture d'accessoires d'enrichissement du milieu
Numéro du lot: 8
Brève description:
L'EFS fait appel au titulaire pour la fourniture d'enrichissement du milieu d'hébergement des souris de laboratoire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EFS Grand Est — 10 rue Spielmann — 67065 Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature indiquant:
— les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat,
— les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro SIREN du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire.
Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants: si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique:
— le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité,
— ou toute autre pièce (statuts de la société, …) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire.
Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique:
— le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique,
— et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal.
2) une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
3) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Les candidats remettent les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation. Les rubriques considérées desdits formulaires devront être renseignées et complétées de telle sorte que les informations ci-avant sollicitées soient bien fournies.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 05/2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: documentation.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 102-246592 (2019-05-24)
Informations complémentaires (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de modèles animaux (rongeurs) destinés à l'expérimentation animale pour le compte de l'UMR_S 1255 de l'EFS Grand Est basée à Strasbourg ainsi que l'Unité d'ingénierie de thérapie cellulaire (UITC) de l'EFS Île-de-France, basée à Créteil. Le marché prévoit également des prestations de service en lien avec la vie de l'animalerie et les besoins expérimentaux. Ces prestations sont appelées prestations de zootechnie. Enfin, le marché prévoit la fourniture d'aliments destinés aux modèles animaux ainsi que la fourniture de litière. Il est également prévu la fourniture d'accessoires pour l'enrichissement du milieu d'élevage. Les prestations autres que la fourniture d'animaux (lot 1) ne concernent que l'EFS Grand Est.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-294016
Se réfère à l'avis: 2019/S 102-246592
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2019/S 120-294016 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004338
Numéro JO-S: 4

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EFS Grand Est, 10 rue Spielmann, 67065 Strasbourg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — les modalités de suivi de la prestation (conseil, assistance)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): — les modalités d'organisation de la livraison (cadencement, délai commande-livraison…)
— des moyens mis en œuvre par le candidat pour améliorer le bien-être animal (politique d'élevage, respect des rythmes biologiques des animaux…)
— du bilan GES, exprimé en kg de CO2 pour 1 000 souris élevées et établi à partir des recommandations de l'ADEME et prenant en compte les SCOPES 1, 2 et 3
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): — modalités d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): — du prix des fournitures listées au BPU, y compris frais de livraison et d'emballages
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): — de la méthodologie de réalisation de la prestation (organisation, transmission des échantillons, sites d'analyse…)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): — les modalités de suivi de la prestation (conseil, maintenance, assistance)
— de la capacité du candidat à proposer un délai de rendu de résultats inférieur à celui exigé au CCTP, apprécié au regard du délai renseigné dans la trame de réponse
Critère de coût (nom): Coût des prestations calculé sur la durée du marché à partir des quantités annuelles estimatives listées au BPU
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): — de la méthodologie de réalisation de la prestation (nature et quantité des échantillons à fournir, transmission des échantillons, système qualité, nombre de marqueurs)
— des modalités de suivi de la prestation (conseil, maintenance, assistance)
— la capacité du candidat à proposer un délai de rendu de résultats inférieur à celui exigé au CCTP, apprécié au regard du délai renseigné dans la trame de réponse
Critère de coût (nom): — du coût des prestations calculé sur la durée du marché à partir des quantités annuelles estimatives listées au BPU
Critère de qualité (nom): — de la méthodologie de réalisation de la prestation, (nature et quantité des animaux utilisés, contrôle, traçabilité, système qualité, site d'exécution…)
— des modalités de suivi de la prestation (conseil, assistance)
— délai de mise à disposition d'animaux respirant, apprécié au regard du délai renseigné dans la trame de réponse
— délai de de mise à disposition d'animaux respirant, apprécié au regard du délai renseigné dans la trame de réponse
— l'organisation et exécution des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): — composition nutritive de l'aliment, (30 %), comparativement à la valeur recommandée par l'EFS
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): — la nature et la qualité des sources de la matière première entrant dans la composition du produit
— les moyens mis en œuvre par le candidat pour garantir la stabilité de la formule et la capacité de l'aliment à conserver ses propriétés structurelles (à l'usage et en stockage), (résistance)
— les conditions de cultures (ou d'élevage) de ses matières premières (le candidat fournit les labels et certifications dont il dispose)
Critère de coût (nom): — coût pour la fourniture d'aliment d'entretien, y compris transport et emballages calculé sur la durée du marché pour 2 000 animaux
Critère de coût (pondération): 18
Critère de coût (nom): — coût pour la fourniture d'aliment de croissance (souris gestante et allaitante), y compris transport et emballage calculé sur la durée du marché pour 1 000 animaux
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): — coût pour la fourniture d'aliment formulé sur demande, y compris transport et emballage calculé à partir des quantités annuelles estimatives mentionnées au BPU, pour toute la durée du marché
Critère de coût (pondération): 2
Critère de qualité (nom): — des modalités d'organisation de la livraison (cadencement, délai commande-livraison…)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et données techniques des fournitures
— du bilan GES, exprimé en kg de CO2 pour 1 000 souris élevées et établi à partir des recommandations de l'ADEME et prenant en compte les SCOPES 1, 2 et 3.
— part, en pourcentage, de litière de bois issus de forêts gérées durablement (justifications à produire) entrant dans la composition de la référence de litière proposée (le candidat fournit les label
Critère de coût (nom): — coût pour la fourniture de litière, y compris transport et emballage calculé sur la durée du marché pour les besoins de 2 000 animaux
Critère de qualité (nom): — la pertinence et la qualité des enrichissements proposés
— profondeur de gamme et diversité du catalogue du candidat
Critère de coût (nom): Coût des fournitures, y compris livraison, déterminé à partir des prix listés au BPU

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Charles River Laboratories
Adresse postale: domaine des Oncins
Commune postale: L'Arbresle
Code postal: 69592
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.criver.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Janvier Labs
Adresse postale: route des Chênes Secs
Commune postale: Le Genest-Saint-Isle
Code postal: 53940
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.janvier-labs.com/ 🌏
Nom: Envigo
Adresse postale: 15 avenue des Portes Occitanes
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Adresse Internet: https://www.envigo.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-10-22 📅
Nom: Charles River
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Nom: Idexx Bioanalytics
Adresse postale: moerikstrasse 28/3
Commune postale: Ludwigsburg
Code postal: 7163
Pays: Allemagne 🇩🇪
Baden-Württemberg 🏙️
Adresse Internet: https://www.idexx.de/de/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Adresse postale: rue des Chênes Secs
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Safe
Adresse postale: route de Saint-Bris
Commune postale: Augy
Code postal: 89290
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: http://www.safe-diets.com/fr/accueil/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Nom: Serlab
Adresse postale: 100 rue Louis Blanc
Commune postale: Montataire
Code postal: 60160
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.serlab.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 004-004338 (2020-01-02)