Fourniture de matériels et de matériaux de voirie années 2019 à 2023

Ville de Roanne

Le présent appel d'offres ouvert européen est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-30	Avis de marché
2019-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Matériel électrique 📦
Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Enrobés routiers 📦
Marquage routier 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Rouleaux pour routes 📦
Aérosols 📦
Béton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-363760
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — le pouvoir adjudicateur préconise fortement la transmission du ou des catalogue(s) du fournisseur sous forme dématérialisée-format «Excel». Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Matériaux de voirie
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériaux de voirie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an,sans pouvoir excéder une période globale de 4 ans.

Intitulé du lot: Matériels électriques
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels électriques.
Intitulé du lot: Matériaux de carrières
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériaux de carrières.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir excéder une période globale de 4 ans.

Intitulé du lot: Enrobés en centrale
Numéro du lot: 4
Brève description: Enrobés en centrale
Intitulé du lot: Marquages routiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Marquages routiers.
Intitulé du lot: Panneaux de signalisation
Numéro du lot: 6
Brève description: Panneaux de signalisation.
Intitulé du lot: Produits sérigraphies
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits sérigraphies.
Intitulé du lot: Produits et matériels d'application
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits et matériels d'application.
Intitulé du lot: Fourniture de béton
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de beton.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (CTM), impasse de la Marne 42300 — Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Indication des informations et documents requis:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité des fournitures
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Délai de livraison
Développement durable
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr — référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 148-363760 (2019-07-30)

Avis d'attribution de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2020-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 001-000298
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-363760
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Matériaux de Voirie

Matériaux de carrières

Fourniture de béton.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (CTM), impasse de la Marne, 42300 Roanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: Descours & Cabaud RAA SAS
Adresse postale: avenue de Lyon
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Sonepar Sud Est
Adresse postale: 112 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Aximum SASU
Adresse postale: 5 rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Signature SAS
Adresse postale: 2 rue Yves Toudic
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Atelier Multi Lettres SARL
Adresse postale: 8 quai du Canal
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Béton Vicat
Adresse postale: Les 3 Vallons, 4 rue Aristide Berges, BP 33
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38080
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 001-000298 (2019-12-30)

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