Fourniture de matériel divers nécessaire au Centre technique municipal pour les années 2020, 2021, 2022 et 2023

Commune de Six-Fours-les-Plages

Fourniture de matériel divers nécessaire au Centre technique municipal pour les années 2020, 2021, 2022 et 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Costamagna Distribution
• Établissements Descours et Cabaud Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Legallais
• Panofrance
• Wurth

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-29	Avis de marché
2020-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 2019/Quincaillerie
Brève description:

Fourniture de matériel divers nécessaire au Centre technique municipal pour les années 2020, 2021, 2022 et 2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Articles de quincaillerie 📦
Boulons et vis 📦
Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Outils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-29 📅
Date limite de soumission: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408220
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le service marchés publics est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 jusqu'au 05 juillet inclus. Puis du 08 juillet au 31 août du lundi au vendredi de 8:00 —15:00. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 4.10.2019 le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ Demande de renseignements: — service des marchés tél.: +33 494349394 profil acheteur: https://www.marches-publics.info/ou — également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/onglet «Correspondre avec l'acheteur» adresse à laquelle des renseignements complémentaire peuvent être obtenus: Commune de Six-Fours-Les-Plages — service des marchés 87 rue République — Les terrasses d'Engaline — 3 83 140 Six-Fours-Les-Plages — Tél.: +33 494349394 Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — capacité économique et financière, — capacités techniques et professionnelles Critères de jugement des offres identiques pour tous les lots.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Le service marchés publics est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 jusqu'au 05 juillet inclus. Puis du 08 juillet au 31 août du lundi au vendredi de 8:00 —15:00.

Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 4.10.2019 le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/

Demande de renseignements:

— service des marchés tél.: +33 494349394 profil acheteur: https://www.marches-publics.info/ou

— également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/onglet «Correspondre avec l'acheteur» adresse à laquelle des renseignements complémentaire peuvent être obtenus:

Commune de Six-Fours-Les-Plages — service des marchés

87 rue République — Les terrasses d'Engaline — 3

83 140 Six-Fours-Les-Plages — Tél.: +33 494349394

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— capacité économique et financière,

— capacités techniques et professionnelles

Critères de jugement des offres identiques pour tous les lots.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le présent marché est conclu pour une 1
Intitulé du lot: Fourniture en quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture en quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture en visserie, fixation et consommable divers
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture en visserie, fixation et consommable divers.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture en tôlerie, métaux et laminé
Numéro du lot: 4
Brève description: Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture en tôlerie.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bois
Numéro du lot: 5
Brève description: Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture de bois.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture matériaux de construction
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture de matériaux de construction.

Intitulé du lot: Fourniture en petit outillage à main
Numéro du lot: 7
Brève description: Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture en outillage.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture en gros outillage et électroportatif
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture en gros outillages et électroportatif.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service des marchés publics de la ville de Six-Fours-Les -plages.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le service marchés publics est ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 jusqu'au 05 juillet inclus. Puis du 08 juillet au 31 août du lundi au vendredi de 8:00 —15:00.

Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 4.10.2019 le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/

Demande de renseignements:

— service des marchés tél.: +33 494349394 profil acheteur: https://www.marches-publics.info/ou

— également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/onglet «Correspondre avec l'acheteur» adresse à laquelle des renseignements complémentaire peuvent être obtenus:

Commune de Six-Fours-Les-Plages — service des marchés

87 rue République — Les terrasses d'Engaline — 3

83 140 Six-Fours-Les-Plages — Tél.: +33 494349394

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— capacité économique et financière,

— capacités techniques et professionnelles

Critères de jugement des offres identiques pour tous les lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2019/S 167-408220 (2019-08-29)

Avis d'attribution de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel divers nécessaire au centre technique municipal pour les années 2020, 2021, 2022 et 2023

Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Six-Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108317
Se réfère à l'avis: 2019/S 167-408220
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande conclus de leur date de notification jusqu'au 3.12.2020, reconductibles 3 fois max soit jusqu'au 31.12.2023 par lot. Montants limites annuels et montant annuel/offre retenue en euro HT: — lot 1: min 5 000, max 100 000/offre retenue: 46 886,98; — lot 2: min 2 000, max 35 000/offre retenue: 17 953,13; — lot 3: mini 1000, max 15 000/offre retenue: 5 227,91; — lot 4: mini 2 000, max 25 000/offre retenue:16 827,53; — lot 5: mini 2 000, max 40 000/offre retenue: 24 208,51; — lot 6: mini 3 000, max 40 000/offre retenue: 32 711,33; — lot 7: mini 1000, max 20 000/offre retenue: 6 357,52; — lot 8: mini 2 000, max 40 000/offre retenue:16 207,08. Date de signatures des marchés: — lot 6: 20.1.2020; — lots 1-2-3-4-5-7-8: 17.1.2020. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris auprès des services des marchés, référence publicité BOAMP:19-131169/JOUE:2019/S 167-408220 publiés le 30.8.2019 NUTS Frl05. Critères identiques à tous les lots type de PA:collectivité territoriale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent lot à pour objet l'acquisition de fourniture…

… en plomberie, sanitaire et chauffage

… en quincaillerie

… en visserie, fixation et consommable divers

… en tôlerie

… de bois

… de matériaux de construction

… en outillage

… en gros outillages et électroportatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-17 📅
Nom: Établissements Descours et Cabaud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: 334 avenue Lambot, BP 245
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83078
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Wurth
Adresse postale: Zi Ouest — rue Georges Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: Panofrance
Adresse postale: ZI de La Delorme, boulevard Lavoisier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Nom: Costamagna Distribution
Adresse postale: chemin des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
3
8
7

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande conclus de leur date de notification jusqu'au 3.12.2020, reconductibles 3 fois max soit jusqu'au 31.12.2023 par lot.

Montants limites annuels et montant annuel/offre retenue en euro HT:

— lot 1: min 5 000, max 100 000/offre retenue: 46 886,98;

— lot 2: min 2 000, max 35 000/offre retenue: 17 953,13;

— lot 3: mini 1000, max 15 000/offre retenue: 5 227,91;

— lot 4: mini 2 000, max 25 000/offre retenue:16 827,53;

— lot 5: mini 2 000, max 40 000/offre retenue: 24 208,51;

— lot 6: mini 3 000, max 40 000/offre retenue: 32 711,33;

— lot 7: mini 1000, max 20 000/offre retenue: 6 357,52;

— lot 8: mini 2 000, max 40 000/offre retenue:16 207,08.

Date de signatures des marchés:

— lot 6: 20.1.2020;

— lots 1-2-3-4-5-7-8: 17.1.2020.

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris auprès des services des marchés,

référence publicité BOAMP:19-131169/JOUE:2019/S 167-408220 publiés le 30.8.2019 NUTS Frl05.

Critères identiques à tous les lots type de PA:collectivité territoriale.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 046-108317 (2020-03-03)

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