Fourniture de matériel de signalisation routière
Département du Jura
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (100 000 EUR HT/an) et sans maximum. Marché conclu pour 1 an à compter du 1.7.2019
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-15 | Avis de marché |
| 2019-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 2019rou15-Mr
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-128711
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période successive de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Références de fournitures similaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 056-128711 (2019-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 2019rou15-Mr
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (100 000 EUR HT/an) et sans maximum. Marché conclu pour 1 an à compter du 1.7.2019
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-128711
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification. La valeur précisée ci-dessus concerne durée totale de l'accord-cadre, y compris périodes de reconduction.
Dossier de consultation dématérialisé. Il peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marchespublics.jura.fr
La transmission électronique est obligatoire sur ce même site. Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
La fourniture de ces échantillons sera à leur charge. Les conditions de livraison des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (100 000 EUR HT/an) et sans maximum. Marché conclu pour 1 an à compter du 1.7.2019.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période successive de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, e-Dume ou équivalent: habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— documents relatifs aux pouvoirs: documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification. La valeur précisée ci-dessus concerne durée totale de l'accord-cadre, y compris périodes de reconduction.
Dossier de consultation dématérialisé. Il peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.marchespublics.jura.fr
La transmission électronique est obligatoire sur ce même site. Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus.
La fourniture de ces échantillons sera à leur charge. Les conditions de livraison des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 056-128711 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302787
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-128711
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Nom: Signaux Girod Bellefontaine
Adresse postale: 881 route des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 208794.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 124-302787 (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302787
Se réfère à l'avis: 2019/S 056-128711
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur (9:00 à 11:30 — 14:00 à 16:30). Montant attribué précisé ci-dessus: montant de la simulation de commande de l'offre retenue. Valeur totale indiquée ci-dessus: estimation totale annuelle maxi des bons de commande. Offre attribuée avec la note de 98/100 (Prix: 50/50; valeur technique: 48/50).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (100 000 EUR HT/An) et sans maximum. Marché conclu pour 1 an à compter du 1.7.2019.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Nom: Signaux Girod Bellefontaine
Adresse postale: 881 route des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39400
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 208794.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 124-302787 (2019-06-27)
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