Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales

Département des Alpes-de-Haute-Provence

Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales pour les maisons techniques du département — 6 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-10 Avis de marché
2020-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du Dr Romieu, CS 70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492300400 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales 19scst005/Jo”
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Brève description:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales pour les maisons techniques du département — 6 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Barcelonnette”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Barcelonnette.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Castellane”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Castellane.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Digne-les-Bains”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Digne-les-Bains.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Forcalquier”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Forcalquier.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Sisteron”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Sisteron.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pouzzolane sur l'ensemble du département des Alpes-de-Haute-Provence”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pouzzolane sur l'ensemble du département des Alpes-de-Haute-Provence.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du code de la commande publique, et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; liste des principales...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis de marché serait publié en 2023.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 241-590990 (2019-12-10)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales pour les maisons techniques du département — six lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Fourniture de pouzzolane sur l'ensemble du Département des Alpes-de-Haute-Provence.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-590990

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Barcelonnette”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Routière du Midi
Adresse postale: CS 56003
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 043 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Castellane”
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Agence Cozzi
Adresse postale: Les Scaffarels
Commune postale: Annot
Code postal: 04240
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 320 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Digne-les-Bains”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres et Ballastières des Alpes/Negro
Adresse postale: Le Plan de Vitrolles
Commune postale: La Saulce
Code postal: 05110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 616 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Forcalquier”
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres et Ballastières des Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 482 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de granulats pour l'entretien des routes départementales sur le secteur de la MT Sisteron”
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières et Ballastières des Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 045 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pouzzolane sur l'ensemble du département des Alpes-de-Haute-Provence”
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrières Dodet/Sab
Adresse postale: 465 route du Prat
Commune postale: Thueyts
Code postal: 07330
Région: Ardèche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 800 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“S'agissant d'accords-cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont estimatifs et ont servi au jugement des offres.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-130303 (2020-03-13)