Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots seront transmises après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble
AOO-190593-CM”
Produits/services: Gaz industriels📦
Brève description:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Brève description
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots seront transmises après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ammoniac — NH3
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels📦
Produits/services supplémentaires: Ammoniac📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Description du marché
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe 3 du règlement de la consultation).
Les points de livraison identifiés à ce jour sont:
— le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.
Prise d’effet prévisionnelle: le 6.2.2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet au 6.2.2020 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 × 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet au 6.2.2020 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 × 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 5.4.2022.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ammoniac - NH3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Description du marché
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont:
— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.
Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet au 6 février 2020 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet au 6 février 2020 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 5 avril 2022.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Description du marché
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont:
— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ammoniac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Description du marché
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats retenus après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont:
— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon-Ar
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Argon📦
Description du marché:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Description du marché
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats retenus après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont:
— Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle: le 6 février 2020.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon - Ar
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon / Diborane
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Hélium📦
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon / Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Hydrogène📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Argon / Oxygène
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Azote📦
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet au 6 février 2020 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet au 6 février 2020 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 5 avril 2022
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Chlorure Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Diborane
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Dioxyde carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone📦
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Fluorure Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Hélium
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Oxygène / Ammoniac
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote / Silane
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bromure Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chlore
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dichlorosilane
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Disilane
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ethane
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluorure Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium / Diborane
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium / Germane
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium / Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium / Oxygène
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hélium / Phosphine
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hexafluorethane
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hexafluorure de tungstène
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hexafluorure Soufre
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène / Argon
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène / Diborane
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
5️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 52
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène / Digermane
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène / Germane
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
5️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 55
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène / Methylsilane
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydrogène / Posphine
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Krypton
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Méthane
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Produits/services supplémentaires: Méthane📦
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Produits/services supplémentaires: Néon📦
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Argon / Fluor
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Argon / Xénon
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Chlorure Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Hydrogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Krypton
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Krypton / Fluore
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Néon / Xénon
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Octafluoropropane
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Octafluorocyclobutane
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxygène
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Propane
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz propane📦
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protoxyde d'azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Silane
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tétrafluorométhane
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tétrafluorure de silicium
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trichlorure de bore
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
7️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 77
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trifluorométhane
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trifluorure Azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les annexes du cahier des charges ainsi que l’annexe nº 3 du règlement de la consultation (valant également annexe nº 1 du projet d’accord-cadre) contiennent des informations confidentielles, elles ne sont pas disponibles en téléchargement sur le site de dématérialisation des marchés de l’État PLACE. Elles seront remises aux candidats après remise de l’engagement de confidentialité (annexe nº 4 du présent règlement de la consultation) dûment signé par la personne habilitée.
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 235-575277 (2019-12-02)
Informations complémentaires (2019-12-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Brève description
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la micro-électronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots seront transmises après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 235-575277
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-06 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-07 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-21 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 243-597202 (2019-12-12)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1756691.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères...”
Description du marché
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 79 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe 3 du règlement de la consultation).
Les points de livraison identifiés à ce jour sont:
— le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle: le 6.2.2020.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 90 %
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 235-575277
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ammoniac — NH3
Date de conclusion du contrat: 2020-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Linde Electronics SAS
Commune postale: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 690 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ammoniac - NH3
Nom et adresse du contractant
Nom: Linde electronics sas
Commune postale: Saint priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 938 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 168 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ammoniac
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 140 300 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Argon-Ar
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide france industrie
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 190 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Argon - Ar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 599 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Argon / Diborane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 744 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 368 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Azote
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Argon / Hydrogène
Nom et adresse du contractant
Nom: Air products sas
Commune postale: Auvervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Argon / Oxygène
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Aubervilliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 15
Numéro d'identification du lot: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1518.30 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Azote / Chlore
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Azote / Chlorure Hydrogène
Nom et adresse du contractant
Nom: Air products
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 19
Numéro d'identification du lot: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2716.16 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Azote / Diborane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 472 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Azote / Dioxyde carbone
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Azote / Fluorure Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7741.08 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23
Numéro d'identification du lot: 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1298.10 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 24
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Azote / Hélium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 25
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Azote / Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 26
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Azote / Oxygène / Ammoniac
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 27
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Azote / Silane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3870.97 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 28
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Bromure Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2883.33 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 29
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Chlore
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3964.29 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 30
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Dichlorosilane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 300 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 31
Numéro d'identification du lot: 31
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4467.14 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 32
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Dioxyde de carbone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 502 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 33
Numéro d'identification du lot: 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 560 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 34
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Disilane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 800 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 35
Numéro d'identification du lot: 35
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 400 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 36
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Ethane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 620 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 37
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Fluorure Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 720 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 38
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Hélium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1195.80 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 39
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Hélium / Diborane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 921 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 40
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Hélium / Germane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 100 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 41
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Hélium / Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 42
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Hélium / Oxygène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 100 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 43
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Hélium / Phosphine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1014.13 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 44
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Hexafluorethane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 760 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 45
Numéro d'identification du lot: 45
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 280 💰
4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 46
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Hexafluorure de tungstène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 680 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 47
Numéro d'identification du lot: 47
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 720 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 48
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Hexafluorure Soufre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2635.71 💰
4️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 49
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1381.80 💰
5️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 50
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: Hydrogène / Argon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2504.04 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 51
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: Hydrogène / Diborane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950 💰
5️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 52
Numéro d'identification du lot: 52
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1814.52 💰
5️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 53
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: Hydrogène / Digermane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 600 💰
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 54
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: Hydrogène / Germane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 012 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 55
Numéro d'identification du lot: 55
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16885.71 💰
5️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 56
Numéro d'identification du lot: 56
Titre: Hydrogène / Methylsilane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 57
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: Hydrogène / Posphine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1096.15 💰
5️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 58
Numéro d'identification du lot: 58
Titre: Krypton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 460 💰
5️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 59
Numéro d'identification du lot: 59
Titre: Méthane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 638 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 60
Numéro d'identification du lot: 60
Titre: Néon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 600 💰
6️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 61
Numéro d'identification du lot: 61
Titre: Néon / Argon / Fluor
6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 62
Numéro d'identification du lot: 62
Titre: Néon / Argon / Xénon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 752 💰
6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 63
Numéro d'identification du lot: 63
Titre: Néon / Chlorure Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 400 💰
6️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 64
Numéro d'identification du lot: 64
Titre: Néon / Hydrogène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 980 💰
6️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 65
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: Néon / Krypton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 770 💰
6️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 66
Numéro d'identification du lot: 66
Titre: Néon / Krypton / Fluore
6️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 67
Numéro d'identification du lot: 67
Titre: Néon / Xénon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 584 💰
6️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 68
Numéro d'identification du lot: 68
Titre: Octafluoropropane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1968.57 💰
6️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 69
Numéro d'identification du lot: 69
Titre: Octafluorocyclobutane
7️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 70
Numéro d'identification du lot: 70
Titre: Oxygène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 344 💰
7️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 71
Numéro d'identification du lot: 71
Titre: Propane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 808.80 💰
7️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 72
Numéro d'identification du lot: 72
Titre: Protoxyde d'azote
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 580 💰
7️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 73
Numéro d'identification du lot: 73
Titre: Silane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 160 💰
7️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 74
Numéro d'identification du lot: 74
Titre: Tétrafluorométhane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 526 💰
7️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 75
Numéro d'identification du lot: 75
Titre: Tétrafluorure de silicium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30693.33 💰
7️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 76
Numéro d'identification du lot: 76
Titre: Trichlorure de bore
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1426.87 💰
7️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 77
Numéro d'identification du lot: 77
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 280 💰
7️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 78
Numéro d'identification du lot: 78
Titre: Trifluorométhane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
7️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 79
Numéro d'identification du lot: 79
Titre: Trifluorure Azote
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43074.63 💰
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Modalités d’obtention du dossier de consultation:
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 089-212046 (2020-05-04)