Fourniture de fioul domestique pour le groupement d'achats de la Côte d'Azur (06)
Lycée polyvalent régional Massena
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Le titulaire se verra attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCAP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 06000
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée polyvalent régional Massena
Adresse postale: 2 avenue Felix Faure
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: pascal.navarro@ac-nice.fr 📧
Téléphone: +33 493627700 📞
Fax: +33 493627708 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477786
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Nice.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19060030400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 197-477786 (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 06000
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins. Le titulaire se verra attribuer les bons de commande dans les conditions définies au CCAP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée polyvalent régional Massena
Adresse postale: 2 avenue Felix Faure
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: pascal.navarro@ac-nice.fr 📧
Téléphone: +33 493627700 📞
Fax: +33 493627708 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477786
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est d'une durée de 12 mois, du 1.1.2020 au 31.12.2020. Le marché est reconductible 2 fois 12 mois, soit une date limite maximale fixée au 31.12.2022. Le marché est reconductible par tacite reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Nice.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19060030400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 197-477786 (2019-10-08)
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