Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du département de la Loire
Conseil général de la Loire
Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines.
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-11 | Avis de marché |
| 2019-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 19ff-Dajcp-1545-X
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071356
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, vaccin rougeoleux
Numéro du lot: 1
Brève description:
— vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux (vivant).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois, 12 mois.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) pour enfants
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique (D), tétanique (T)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite B pour enfants
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite B pour adolescents et adultes
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin grippal
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 5 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Délais de livraison (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 032-071356 (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 19ff-Dajcp-1545-X
Brève description:
Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines.
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071356
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines.
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, vaccin rougeoleux
Numéro du lot: 1
Brève description:
— vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé)…
… pour adolescents et adultes,
… et vaccin haemophilus influenzae type b conjugué,
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois, 12 mois.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin diphtérique (D), tétanique (T)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Vaccin diphtérique (D), tétanique (T), coquelucheux acellulaire, multicomposé (Ca), de l'hépatite B (Adnr; Hepb), poliomyélitique inactivé (P) et d'haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé).
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 28.7.2019, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019,ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de doses de vaccin grippal
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 5 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d' an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 28.7.2019,ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— identification du candidat,
— attestation sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Conditions d'exécution du contrat:
— délai de paiement: 30 jours,
— paiements partiels définitifs,
— cautionnement et garanties exigés: sans objet,
— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire,
— forme juridique: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Délais de livraison (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2022.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Les offres doivent obligatoirement être transmises par voie dématérialisée.
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Dossier de consultation téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Dépôt des offres effectué à partir du même lien.
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit:
— pour les lots 3 et 6: le 28.7.2019,
— pour les lots 1, 2, 4 et 5: le 24.10.2019,à compter de leur notification si celle-ci intervient postérieurement. Ils sont reconductibles tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 032-071356 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 802440.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417448
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071356
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 2 avenue Pont Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 9 032 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 748 800 EUR 💰
11 664 EUR 💰
12712.68 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Valeur totale du marché: 20 232 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 171-417448 (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417448
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071356
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Vaccin Diphtérique (D), Tétanique (T), coquelucheux acellulaire, multi-composé (CA), de l'Hépatite B (ADNR; HEPB), Poliomyélitique inactivé (P) et d'Haemophilus influenzae type b (HIB) conjugué (absorbé). Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Afficher plus
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le…
… 28.7.2019, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
… 24.10.2019,ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
… 28.7.2019,ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 2 avenue Pont Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 9 032 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 748 800 EUR 💰
11 664 EUR 💰
12712.68 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Valeur totale du marché: 20 232 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
— lot 2: accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Montant de la commande indicative type annuelle: 2 258 EUR HT,
— lot 3: accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Montant de la commande indicative type annuelle: 187 200 EUR HT,
— lot 4: accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Montant de la commande indicative type annuelle: 2 916 EUR HT,
— lot 5: accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Montant de la commande indicative type annuelle: 3 178,17 EUR HT,
— lot 6: accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Montant de la commande indicative type annuelle: 5 058 EUR HT.
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