Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du département de la Loire

Conseil général de la Loire

Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines.
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.
Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-11 Avis de marché
2019-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du département de la Loire 19ff-Dajcp-1545-X”
Produits/services: Vaccins 📦
Brève description:
“Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines. La présente...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, vaccin rougeoleux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“— vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) pour adolescents et adultes, — vaccin diphtérique, tétanique,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Délais de livraison (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 3 fois, 12 mois.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019, ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de doses de vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) pour enfants”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de doses de vaccin diphtérique (D), tétanique (T)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique (D), tétanique (T), coquelucheux acellulaire, multicomposé (Ca), de l'hépatite B (Adnr; Hepb), poliomyélitique inactivé (P) et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 28.7.2019, ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite B pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019,ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite B pour adolescents et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de doses de vaccin grippal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d' an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 28.7.2019,ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat, — attestation sur l'honneur de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours, — paiements partiels définitifs, — cautionnement et garanties exigés: sans objet, — marché financé à 100 % par les fonds...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2022.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2019/S 032-071356 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de doses de vaccins pour les besoins du service de protection maternelle et infantile et de la direction des ressources humaines. La présente...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 802440.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019, ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus
Description du marché:
“Vaccin Diphtérique (D), Tétanique (T), coquelucheux acellulaire, multi-composé (CA), de l'Hépatite B (ADNR; HEPB), Poliomyélitique inactivé (P) et...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 28.7.2019, ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 24.10.2019,ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date indiquée dans l'accord-cadre, soit le 28.7.2019,ou à compter de sa notification si...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-071356

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de doses de vaccin diphtérique, vaccin rougeoleux
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de doses de vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé) pour enfants”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 2 avenue Pont Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 032 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de doses de vaccin Diphtérique (D), Tétanique (T)
Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 748 800 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite B pour enfants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 664 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de doses de vaccin contre l'hépatite B pour adolescents et adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12712.68 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition de doses de vaccin grippal
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 232 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— lot 2: accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Montant de la commande indicative type annuelle: 2 258 EUR HT, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 171-417448 (2019-09-04)