Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de contention (17 lots)

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de contention (17 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché
2020-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: 19E6F027
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et de contention (17 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=478153&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=478153&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498829
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en montant et en valeur, selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-14 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 537 524 EUR 💰
Brève description:

La consultation est divisée en 17 lots comme suit avec le montant estimatif propre à chaque lot:

1) matériel nécessaire à la confection d'attelles poignets, main, doigts (11 977 EUR);

2) matériel nécessaire à la confection d'attelles poignet, main, doigts, à indication particulière (8 390 EUR);

3) matériau thermoformable pour confection d'attelles de grande taille et légères (2 498 EUR);

4) fourniture pour maintien d'attelles sur mesure (2 530 EUR);

5) collier cervical rigide et ajustable avec appui mentonnier et ouverture trachéale, radio-transparent, pour premiers secours (503 EUR);

6) dispositif de maintien pour fracture de l'anneau pelvien (12 464 EUR);

7) confection immobilisation rigide («plâtre») et immobilisation en traction (18 246 EUR);

8) bandage tubulaire compressif (2 654 EUR);

9) bandage tubulaire et compressif pour grands brûlés (2 109 EUR);

10) bandes de contention et mobilisation des tissus sous-cutanés (36 472 EUR);

11) contention anti-œdème sur mesure (2 314 EUR);

12) filet tubulaire (1 316 EUR);

13) bandes de coton crêpe pour maintien de pansement (502 EUR);

14) contention membres au lit et au fauteuil (11 511 EUR);

15) draps de contention au lit (18 000 EUR);

16) rouleau de matériau léger et antidérapant (1 673 EUR);

17) sangle claviculaire (1 222 EUR).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an respective.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum en montant et en valeur, selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-14 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires:

Ce renseignement est donné à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laura Berthiller
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=478153&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=478153&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication dans le courant de l'année 2024 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

Établissement support du GHT Alpes-Dauphiné: Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes.

Établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné concernés par le présent accord-cadre: Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes — Centre hospitalier rhumatologique d'Uriage.

Les candidats sont tenus de transmettre des échantillons selon les modalités et quantités fixées dans les pièces du dossier de la consultation. À défaut, l'offre sera jugée irrégulière. 2 prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 1 et 10 sont ouvertes aux candidats à titre facultatif. Pour plus de détails se référer à l'article 2.4 du règlement de la consultation. Les candidats peuvent soumettre leur candidature via le DUME. Précisions sur les modalités de financement: l'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements membres du GHT Alpes-Dauphiné concernés sans obtenir de subvention particulière. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 205-498829 (2019-10-18)

Avis d'attribution de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-259238
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498829
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. pour la valeur totale des marchés, le montant indiqué correspond à l'estimation car il s'agit d'accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi. À ce titre, le montant ne peut être indiqué sans trahir le secret commercial. Le lot nº 6 sera relancé prochainement selon une procédure d'appel d'offres. Le lot nº 14 sera relancé prochainement selon une procédure adaptée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est divisée en 17 lots comme suit avec le montant estimatif annuel propre à chaque lot:

3) matériau thermoformable pour confection d'attelles de grande taille et légères (2 498 EUR); 4) fourniture pour maintien d'attelles sur mesure (2 530 EUR);

5) collier cervical rigide et ajustable avec appui mentonnier et ouverture trachéale, radio transparent, pour premiers secours (503 EUR);

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom: Performance Health
Adresse postale: 13 rue André Pingat
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.performancehealth.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 54 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Gibaud
Adresse postale: 73 rue de la Tour — BP 78
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42002
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.gibaud.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 33 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Nom: The Surgical Company
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.adhesia.com/marques/the-surgical-company/ 🌏
Valeur totale du marché: 92 112 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Nom: Dumont Securite
Adresse postale: 9 rue Lucien Rosengart
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: https://www.dumont-securite.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 012 EUR 💰
Nom: BSN Radiante
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72050
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.bsnmedical.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 87 128 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom: Laboratoires Lohmann & Rauscher
Adresse postale: Zone artisanale de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Pays: Vosges 🏙️
Adresse Internet: https://www.lohmann-rauscher.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 616 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Nom: Thuasne
Adresse postale: 118 rue Marius Aufan
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://fr.thuasne.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 145 888 EUR 💰
Nom: Aubin
Adresse postale: 6 chemin du Bois des Côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://aubinmedical.fr 🌏
Valeur totale du marché: 5 264 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-10 📅
Nom: Sylamed
Adresse postale: 3 square de Maubeuge
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.sylamed.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 008 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
7
10
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 107-259238 (2020-06-02)

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