Fourniture de denrées alimentaires pour la régie de restauration des 2 Airelles et la commune d'Alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Alizay. Coordonnateur du groupement de commandes: régie de restauration de Louviers les 2 Airelles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie les 2 Airelles
Adresse postale: allée des Marronniers
Commune postale: Heudebouville
Code postal: 27400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com📧
Région: Eure🏙️
URL: http://www.ville-louviers.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune d'Alizay
Adresse postale: 99 rue de l'Andelle
Commune postale: Alizay
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27460
URL: http://www.alizay.fr/mairie/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.mpe27.fr🌏
URL de participation: http://www.mpe27.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Communauté d'agglomération Seine-Eure
Adresse postale: 1 place Ernest Thorel — CS 10514
Commune postale: Louviers Cedex
Code postal: 27405
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com📧
Région: Eure🏙️
URL: http://www.ville-louviers.fr/🌏
URL de l'acheteur: http://www.mpe27.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la régie de restauration des 2 Airelles et la commune d'Alizay
19-LOUV-0023”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la régie de restauration des 2 Airelles et la commune d'Alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires pour la régie de restauration des 2 Airelles et la commune d'Alizay. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Alizay. Coordonnateur du groupement de commandes: régie de restauration de Louviers les 2 Airelles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: Fruits et légumes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité des produits proposés (test organoleptique des échantillons fournis)”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique: précision de la documentation technique et de la traçabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité environnementale de l'offre
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de la livraison (technique)
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: Légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité des produits proposés: test organoleptique des échantillons fournis”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité environnementale de l'offre: conditions de production et de commercialisation”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: lisibilité de l'offre
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de la livraison
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes issus de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Légumes issus de filière durable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Produits d'épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles et féculents biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles animales ou végétales📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de pommes de terre📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Huiles et féculents biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: Yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes de boucherie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de charcuterie et volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Produits de charcuterie et volaille.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de marées
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Produits de marées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles issues de filière durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Volailles issues de filière durable.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-20
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Nouvelle consultation au second semestre 2023.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être déposés aux dates précisées ci-dessous et selon les modalités suivantes: les échantillons doivent être déposés à la cuisine Centrale les 2 Airelles. Les échantillons sont signalés dans le BPU par un astérisque et doivent être livrés dans leur conditionnement d'origine complet de commercialisation (carton). Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur. La livraison doit être réalisée entre 7:30 et 11:00. Numéro de la consultation: 19-louv-0023.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 202-490680 (2019-10-15)
Informations complémentaires (2019-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune d'Alizay
19-LOUV-0023”
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune lancée par un groupement de commandes composé des membres...”
Brève description
Fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des Deux Airelles et la commune lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: commune d'Alizay — coordonnateur du groupement, Régie de restauration de Louviers les Deux Airelles. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 202-490680
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
Texte
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être déposés aux dates précisées ci-dessous et selon les modalités suivantes: les échantillons doivent être déposés à la cuisine centrale les 2 Airelles. Les échantillons sont signalés dans le BPU par un astérisque et doivent être livrés dans leur conditionnement d'origine complet de commercialisation (carton). Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur. La livraison doit être réalisée entre 7:30 et 11:00. Numéro de la consultation: 19-louv-0023.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
Texte
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être déposés aux dates précisées ci-dessous et selon les modalités suivantes: les échantillons doivent être déposés à la cuisine centrale les 2 Airelles. Les échantillons sont signalés dans le BPU par un astérisque et doivent être livrés dans leur conditionnement d'origine complet de commercialisation (carton). Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur. La livraison doit être réalisée entre 7:30 et 11:00. Les prix seront révisés par ajustement selon les lots (voir CCAP). Numéro de la consultation: 19-louv-0023.
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Source: OJS 2019/S 211-516497 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie les Deux Airelles
Adresse postale: Allée des Marronniers
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 99, rue de l'Andelle
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'Alizay;
— consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
— fourniture de denrées alimentaires pour la Régie de restauration des
Deux Airelles et la commune d'Alizay;
— consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Commune d'Alizay coordonnateur du groupement de commandes: régie de restauration de Louviers les Deux Airelles;
— forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum;
— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot: accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020;
— montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 040 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — fruits et légumes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché: — légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.
Description du marché: — légumes issus de filière durable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité environnementale de l'offre: conditions production et commercialisation” Description
Description du marché: — produits d'épicerie.
Description du marché: — huiles et féculents biologique.
Description du marché: — produits laitiers.
Description du marché: — yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité environnementale de l'offre: conditions de production et de” Description
Description du marché: — produits surgelés.
Description du marché: — viandes de boucherie.
Description du marché:
“— viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable.”
Description du marché: — produits de charcuterie et volaille.
Description du marché: — produits de marées.
Description du marché: — volailles issues de filière durable.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-490680
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: R2A19-042
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 9, rue de Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: R2A19-043
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Légumes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: M. Stéphane Desmont
Adresse postale: 50, chemin de la Forêt
Commune postale: Le Plessis-Grohan
Code postal: 27180
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: R2A19-044
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Légumes issus de filière durable
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL du Chêne
Adresse postale: 10, rue de la Mare
Commune postale: Martot
Code postal: 27340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: R2A19-045
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits d'épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona épisaveurs
Adresse postale: Rue Lavoisier
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: R2A19-046
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Huiles et féculents biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: Inter bio Normandie services
Adresse postale: 51, quai de Juillet
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: R2A19-047
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: R2A19-048
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Yaourts et crèmes issus de l'agriculture bio et issus de filière durable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme des peupliers
Adresse postale: 31, route d'Orgeville
Commune postale: Filipou
Code postal: 27380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: R2A19-049
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passionfroid
Adresse postale: 6, avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: R2A19-050
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Viandes de boucherie
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Adresse postale: Cours Saint-Paul
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: R2A19-051
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Viandes de boucherie issues de l'agriculture bio et issues de filière durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: R2A19-052
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits de charcuterie et volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit frais restauration
Adresse postale: Avenue du Commandant Bernard Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: R2A19-053
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits de marées
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona TerreAzur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: R2A19-054
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Volailles issues de filière durable
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL buisson Duret
Adresse postale: 1, rue des Buissons
Commune postale: Le Tilleul-Lambert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 113-273901 (2020-06-10)