Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de 4 lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de Cusset.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Cusset épicerie — surgelés — produits laitiers et ovoproduits — corps gras”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de 4 lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de 4 lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale de Cusset.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 023 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale de Cusset, 2 Bd du Bicentenaire 03300 Cusset.
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires de type épicerie pour la Cuisine Centrale de Cusset.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique remis par le candidat.
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le présent marché pourra être reconduit tacitement 3 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale de Cusset, 2 bd du bicentenaire 03300 Cusset.
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires de type surgelés pour la Cuisine Centrale de Cusset.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu du mémoire technique remis par le candidat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: produits laitiers et ovoproduits.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale de Cusset, 2 bd du Bicentenaire 03300 Cusset.
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires de type produits laitiers et ovoproduits pour la Cuisine Centrale de Cusset.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: Corps gras (beurre et crème)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Crème fraîche📦
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires de type corps gras (beurre et crème) pour la Cuisine Centrale de Cusset.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 875 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour...”
Liste et brève description des conditions
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Janvier 2023 dans le cas où toutes les périodes de reconductions soient validées.” Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 53 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et rendue publique,
— recours aux fins d'indemnisation, après recours gracieux préalable indemnitaire, dans le délai de 4 ans à compter du 1 janvier suivant l'année du fait générateur.
Tous les recours peuvent être accompagnés d'un référé suspension devant le TA (article L. 521-1 du CJA).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Source: OJS 2019/S 040-089750 (2019-02-21)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Cusset Épicerie — surgelés — produits laitiers et ovo-produits — corps gras”
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de quatre lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande sans mini ni maximum est composé de quatre lots distincts et concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Cusset.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356846.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de denrées alimentaires de type épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique remis par le candidat
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Les montants indiqués dans le cadre du présent lot sont des montants estimatifs. L'accord-cadre ayant été conclu sans minima ni maxima.”
Description du marché: Fourniture de denrées alimentaires de type produits surgelés.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: produits laitiers et ovo-produits
Description
Description du marché: Fourniture de denrées alimentaires de type produits laitiers et ovo-produits.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: corps gras (beurre et crème)
Description
Description du marché: Fourniture de denrées alimentaires de type corps gras (beurre et crème).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 040-089750
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de denrée alimentaire — lot 1: épicerie
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192160.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de denrée alimentaire — lot 2: produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Dival & DS Rhônes-Alpes
Adresse postale: ZA Molina la Chazotte
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 67 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94188.69 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de denrée alimentaire — lot 3: produits laitiers et ovo-produits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: France Frais Auvergne
Adresse postale: ZAC des Ronzières
Commune postale: 1 avenue Henri Pourrat
Code postal: 63510
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64524.69 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de denrée alimentaire — lot 4: corps gras
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Aulnat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 875 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5972.98 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 cours Sablon
Source: OJS 2019/S 128-312590 (2019-07-01)