Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuits courts

Commune de Sainte-Maxime

Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuits courts. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 17 lots. Les prix sont révisables par ajustement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-01 Avis de marché
2019-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: boulevard des Mimosas
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire
Téléphone: +33 494794270 📞
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Fax: +33 494967960 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://ville-sainte-maxime.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuits courts”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuits courts. L'accord-cadre avec...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 492 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de service
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché: Assortiment de produits de service surgelés salés et sucrés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Diversité des produits proposés aux catalogues du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures de développement durable
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 5...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Produits surgelés.
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 85...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché:
“Pièces de viande prêtes à être cuisinées selon la découpe de la boucherie de détail, c'est-à-dire épluchées, débarrassées des masses graisseuses et des...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 23...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Viandes cuites sans additif.
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes de porc et charcuteries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché:
“Viande de porc et produits de charcuterie fraîche et salaison qui seront essentiellement composés de viandes d'abats et d'issues autorisés de bovins, ovins...”    Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 18 000,00 EUR.”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Description du marché:
“Volailles de préférence labellisées et nourries par une alimentation enrichie en lait.”
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 10...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volailles surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille 📦
Description du marché: Volailles surgelées: pintades, poulets, dindes et autres volailles.
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 16...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes, 1, 4 et 5 gammes, et pommes de terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché: Fruits et légumes frais — pommes de terre.
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 40...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes de saison cultivés exclusivement en respectant les principes et la réglementation de l'agriculture biologique.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 11...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes de saison disponibles sur le marché au jour de la commande. Les produits fournis seront tous de la meilleures qualité et exempts d'OGM.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Description du marché: Beurre, œufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits.
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 50...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Beurre, œufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Beurre, œufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuits courts”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Beurre, œufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuits courts.”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Description du marché: Épicerie et boissons.

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Description du marché: Épicerie issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont fixés dans le règlement de la consultation. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 15...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et légumes secs 📦
Description du marché: Légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts.

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Biscuits et confiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Description du marché:
“Biscuits et confiseries — biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023 pour une exécution au 1.1.2024.
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.greffe-tc-toulon.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 149-366633 (2019-08-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuits courts 2019-AP190117AC”
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires conventionnelles, issues de l'agriculture biologique et/ou commercialisées en circuits courts.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 034 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de produits de service.
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de surgelés
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de viandes de boucherie fraîches.
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de viandes cuites fraîches.
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de viandes de porc et charcuteries fraîches.”
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de volailles fraîches.
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de volailles surgelées.
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de fruits, légumes, 1, 4 et 5 gammes, et pommes de terre.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de beurre, œufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de beurre, œufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture bio.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de beurre, œufs, fromages et produits laitiers fermiers commercialisés en circuits courts.”
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de épicerie et boissons.
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de épicerie issus de l'agriculture biologique.”
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de fourniture de légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts.”
Description du marché: Il s'agit de prestations de fourniture de biscuits et confiseries.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 149-366633

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1901AC1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits de service
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Commune postale: Béziers
Code postal: 34535
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1902AC1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1903AC1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Viandes de boucherie fraiches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lerda SA
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1904AC1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes cuites fraîches
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29393
Région: Finistère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1902AC2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1903AC2
Titre: Viandes de boucherie fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard Castres
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Région: France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1903AC3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1904AC2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1904AC3
Date de conclusion du contrat: 2019-12-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard groupe Jean Floch
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501
Région: Bretagne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 68 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1905AC1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viandes de porc et charcuteries fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1905AC2
Nom et adresse du contractant
Région: Morbihan 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1905AC3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1906AC1
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Volailles fraîches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1906AC2
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1906AC3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1907AC1
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Volailles surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1907AC2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1908AC1
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits, légumes, 1, 4 et 5 gammes, et pommes de terre
Nom et adresse du contractant
Nom: Dorina Sud SAS
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1908AC2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terreazur
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1908AC3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Midi Prim
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1909AC1
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agribio Provence La Maison du Paysan
Commune postale: Le Cannet-des-Maures
Code postal: 83340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1909AC2
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1910AC1
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1911AC1
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Beurre, œufs, fromages, produits laitiers et ovoproduits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1911AC2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1911AC3
Nom et adresse du contractant
Nom: Felix Potin Provence
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰

2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1912AC1
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Beurre, œufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1912AC2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1912AC3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1913AC1
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Beurre, œufs, fromages et produits laitiers fermiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Echanges Paysans Hautes Alpes
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1914AC1
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Épicerie et boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs Sud-Est
Commune postale: Vedene
Code postal: 84276
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1914AC2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Commune postale: Miramas
Code postal: 13142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1914AC3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1915AC1
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Épicerie issus de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰

3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1916AC1
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Légumineuses issus de l'agriculture commercialisée en circuits courts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1916AC2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Vedène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1917AC1
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Biscuits et confiseries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-AP1917AC2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour chaque lot: — estimation initiale du montant du marché/du lot = estimation du lot sur 4 ans, — valeur totale du marché/lot = montant minimum HT sur 4 ans.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif Toulon
Source: OJS 2019/S 245-602696 (2019-12-16)