Fourniture de conteneurs à déchets 2019-2023
Communauté de communes de la Vallée du Gapeau
Fourniture et livraison de conteneurs à déchets 2 et 4 roues pour le service communautaire de collecte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-01 | Avis de marché |
| 2019-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2019-DUR-08
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée du Gapeau
Adresse postale: 1193 avenue des Sénès
Code postal: 83210
Commune postale: Solliès-Pont
Contact
Adresse Internet: http://www.ccvg.fr 🌏
Courrier électronique: info@ccvg.fr 📧
Téléphone: +33 494337884 📞
Fax: +33 494138454 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr./ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-104935
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Dominique Larrey — 83210 La Farlède
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes de la Vallée du Gapeau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr./ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr./ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 046-104935 (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2019-DUR-08
Brève description:
Fourniture et livraison de conteneurs à déchets 2 et 4 roues pour le service communautaire de collecte.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée du Gapeau
Adresse postale: 1193 avenue des Sénès
Code postal: 83210
Commune postale: Solliès-Pont
Contact
Adresse Internet: http://www.ccvg.fr 🌏
Courrier électronique: info@ccvg.fr 📧
Téléphone: +33 494337884 📞
Fax: +33 494138454 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr./ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-104935
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
L'entreprise devra fournir un échantillon pouvant faire l'objet du versement d'une prime de 150 EUR (Cf. règlement de consultation).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de conteneurs à déchets 2019-2023 — fourniture et livraison de conteneurs à déchets 2 et 4 roues pour le service communautaire de collecte.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 12 mois.
Informations complémentaires:
L'entreprise devra fournir un échantillon pouvant faire l'objet du versement d'une prime de 150 EUR (Cf. règlement de consultation).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Dominique Larrey — 83210 La Farlède
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Communauté de communes de la Vallée du Gapeau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr./ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr./ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: 16 jours suivant la notification aux candidats non retenus (11 jours si notification par voie électronique),
— référé contractuel: 1 mois suivant l'avis d'attribution,
— recours «Tarn-et-Garonne»: 2 mois suivant l'avis d'attribution ou notification de candidature évincée,
— excès de pouvoir: 2 mois à compter du caractère exécutoire de l'acte.
Les recours pourront être déposés via l'application informatique «Télérecours Citoyen» accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
Avis d'attribution de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85006.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329413
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-104935
Numéro JO-S: 134
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Dominique Larrey — 83210 La Farlede.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Date et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 85006.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 134-329413 (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85006.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-329413
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-104935
Numéro JO-S: 134
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Dominique Larrey — 83210 La Farlede.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Date et délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: ESE France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 85006.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours «Tarn-et-Garonne»: 2 mois suivant l'avis d'attribution ou notification de candidature évincée; excès de pouvoir: 2 mois à compter du caractère exécutoire de l'acte.
Les recours pourront être déposés via l'application informatique «Télérecours Citoyen» accessible sur le site internet www.telerecours.fr
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