Fourniture de consommables horticoles

Ville de Saint-Étienne

Le présent appel d'offres concerne des prestations de fourniture de consommables horticoles. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois › Copeaux de bois
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: 19aoo-094
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Produits de pépinière 📦
Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-425857
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

L'intitulé complet du lot est le suivant: «Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes, pépinières et jardinières».

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes
Numéro du lot: 1
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 17 500 EUR (TTC).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires:

L'intitulé complet du lot est le suivant: «Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes, pépinières et jardinières».

Intitulé du lot: Engrais et amendements de culture
Numéro du lot: 2
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 4 000 EUR (TTC).

Intitulé du lot: Poteries, fournitures horticoles et conteneurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 14 000 EUR (TTC).

Intitulé du lot: Compost naturel
Numéro du lot: 4
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 5 000 EUR (TTC).

Intitulé du lot: Engrais et amendements pour massifs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Paillis
Numéro du lot: 6
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 15 000 EUR (TTC).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1),

— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),

— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (DC2). En cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— aucune retenue de garantie,

— aucune avance n'est prévue,

— financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne,

— prix unitaires et prix catalogue ajustables,

— cession et nantissement selon les formes prévues au code de la commande publique,

— aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles; afin d'optimiser l'analyse des offres, des échantillons devront être obligatoirement fournis pour le lot 1, sous peine de rejet de l'offre (voir conditions fixées au règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 175-425857 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-045868
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-425857
Numéro JO-S: 21

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à…

… 17 500 EUR TTC.

… 4 000 EUR TTC.

À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de…

… 14 000 EUR TTC.

… 5 000 EUR TTC.

… 15 000 EUR TTC.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Echo Vert Rhône Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 63636.36 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 14545.45 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1 chemin des Vielles Vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 50909.09 EUR 💰
Nom: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Valeur totale du marché: 18181.82 EUR 💰
Nom: Écho Vert Rhône Alpes
Valeur totale du marché: 54545.45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
3

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.

Source: OJS 2020/S 021-045868 (2020-01-28)

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