Le présent appel d'offres concerne des prestations de fourniture de consommables horticoles. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables horticoles
19aoo-094
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne des prestations de fourniture de consommables horticoles. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans...”
Brève description
Le présent appel d'offres concerne des prestations de fourniture de consommables horticoles. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Copeaux de bois📦
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 17 500 EUR (TTC).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
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Informations complémentaires:
“L'intitulé complet du lot est le suivant: «Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes, pépinières et jardinières».”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais et amendements de culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 4 000 EUR (TTC).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poteries, fournitures horticoles et conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 14 000 EUR (TTC).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compost naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 5 000 EUR (TTC).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais et amendements pour massifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paillis
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 15 000 EUR (TTC).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (DC2). En cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— aucune retenue de garantie,
— aucune avance n'est prévue,
— financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne,
— prix unitaires et prix catalogue...”
Conditions d'exécution du contrat
— aucune retenue de garantie,
— aucune avance n'est prévue,
— financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne,
— prix unitaires et prix catalogue ajustables,
— cession et nantissement selon les formes prévues au code de la commande publique,
— aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-07
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles; afin d'optimiser l'analyse des offres, des échantillons devront être obligatoirement fournis pour le lot 1, sous peine de rejet de l'offre (voir conditions fixées au règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 175-425857 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres concerne des prestations de fourniture de consommables horticoles. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans...”
Brève description
Le présent appel d'offres concerne des prestations de fourniture de consommables horticoles. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 17 500 EUR TTC.”
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel des achats pour ce lot est estimé à 4 000 EUR TTC.”
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 14 000 EUR TTC.”
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 5 000 EUR TTC.”
Description du marché:
“À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle des achats pour ce lot est de 15 000 EUR TTC.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 175-425857
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Terreau pour plantes à massifs, chrysanthèmes, plantes vertes
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Echo Vert Rhône Alpes
Adresse postale: 7 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63636.36 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Engrais et amendements de culture
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Natura'Lis SAS
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14545.45 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poteries, fournitures horticoles et conteneurs
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1 chemin des Vielles Vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50909.09 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Compost naturel
Nom et adresse du contractant
Nom: Racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18181.82 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Engrais et amendements pour massifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18181.82 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Paillis
Nom et adresse du contractant
Nom: Écho Vert Rhône Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54545.45 💰
“Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut...”
Les montants indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.
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Source: OJS 2020/S 021-045868 (2020-01-28)