Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique

Ville de Lille

Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique. Le marché est passé par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pomona Episaveurs

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales › Riz
• Produits farinacés › Pâtes alimentaires non cuites
• Pâtes alimentaires préparées et couscous › Couscous

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-27	Avis de marché
2019-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Céréales
Numéro de référence: 19S0174
Brève description:

Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique. Le marché est passé par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Céréales 📦
Code CPV supplémentaire: Riz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_QbkOCcj0SY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_QbkOCcj0SY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-305001
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 EUR HT pour une durée de 2 ans conformément aux articles R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à émission de bons de commande est passé pour une durée de 2 ans. Il est renouvelable tacitement pour une durée de 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans à compter de la notification du marché. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique et du règlement de la consultation.

Description des options:

L'accord-cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique. Des marchés complémentaires pourront être conclus conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique et sous réserve du respect de la réglementation en vigueur.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 EUR HT pour une durée de 2 ans conformément aux articles R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités économiques, financières, professionnelles et techniques.
Situation économique et financière:

Protocole nº 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent) ou protocole nº 2: le Document unique de marché européen (DUME).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (conformément aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_QbkOCcj0SY 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Lille — Hôtel de Ville, direction de la commande publique
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans le courant de l'année 2023.

Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal. Les négociations sont interdites. La remise des offres est subordonnée à une remise des échantillons postérieure à la date limite de remise des offres et dont les modalités sont explicitées dans règlement de la consultation. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 60039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 125-305001 (2019-06-27)

Avis d'attribution de marché (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique pour le fonctionnement des services de restauration municipale, scolaire et pour la petite enfance de la Ville de Lille et ses communes associées (19S0174). La procédure est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2162-2 al.2 et R. 2162-4 2º du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum (le détail est donné ci-après). La présente consultation fait l'objet d'un lot unique. La durée est de 2 ans à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 1 fois pour 2 ans (soit 4 ans maximum).

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date de publication: 2019-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 221-541811
Se réfère à l'avis: 2019/S 125-305001
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 EUR/HT par période de 2 ans, et de 500 000 EUR/HT sur la durée globale du marché de 4 ans, toutes reconductions confondues. L'indication de montants maximums n'est donnée qu'à titre indicatif, le titulaire du marché ne pourra élever aucune réclamation s'ils ne sont pas atteints.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot unique — fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l'agriculture biologique.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure: des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique; des modifications (avenants) conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: ZI, rue Lavoisier
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.episaveurs.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

À la «Section II.1.7) — objet valeur totale du marché (hors TVA)», le montant indiqué à «Valeur totale du marché» s'entend comme le montant maximum du lot unique sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues. À la «Section V) — attribution du marché», le montant indiqué à «Valeur totale du lot» s'entend comme le montant maximum sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le Tribunal administratif peut être également saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 221-541811 (2019-11-13)

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