Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var
SDIS du Var
Le marché porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules de la Direction départementale des services d'incendie et de secours (DDSIS) du Var et des Centres d'incendie et de secours (CIS) du Var, et la fourniture de gazole non routier, le cas échéant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-19 | Avis de marché |
| 2019-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191422
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la DDSIS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Le carburant est prélevé directement à la pompe chez le titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disponibilité des points d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion du carburant par support magnétique ou à puce
Gestion du suivi des consommations par fichier informatique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Frais annexes (commission, frais de facturation, frais de port, sauf frais de gestion…)
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 494603770 📞
Fax: +33 494603204 📠
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.sdis83.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 080-191422 (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement des véhicules de la Direction départementale des services d'incendie et de secours (DDSIS) du Var et des Centres d'incendie et de secours (CIS) du Var, et la fourniture de gazole non routier, le cas échéant.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-191422
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 99 196,12 l.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 960 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la DDSIS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules de la DDSIS, et la fourniture de gazole non routier, le cas échéant.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 99 196,12 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Lorgues
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Lorgues et sur la fourniture de gazole non routier le cas échéant.
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 11 178,27 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Saint-Maximin
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Saint-Maximin et sur la fourniture de gazole non routier, le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 29 548,60 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours du Muy
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS du Muy et sur la fourniture de gazole non routier, le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 17 579,92 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Ginasservis
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Ginasservis et sur la fourniture de gazole non routier, le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter du 23.11.2019. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 7 683,27 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours du Luc
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS du Luc et sur la fourniture de gazole non routier le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter du 23.11.2019. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 28 206,81 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Signes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Signes et sur la fourniture de gazole non routier le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter du 23.11.2019. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 7 030,71 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Tourves
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Tourves et sur la fourniture de gazole non routier le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter du 23.11.2019. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 3 324,74 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Pierrefeu
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Pierrefeu et sur la fourniture de gazole non routier le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter du 24.11.2019. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 8 414,54 l.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au Centre d'incendie et de secours de Callas
Numéro du lot: 10
Brève description:
Le marché public porte sur la fourniture de divers carburants à la pompe, destinés à l'approvisionnement des véhicules du CIS de Callas et sur la fourniture de gazole non routier le cas échéant.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu sans minimum et sans maximum. Il prendra effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. À titre indicatif, la moyenne annuelle du lot est de 6 919,48 l.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le carburant est prélevé directement à la pompe chez le titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre),
Afficher plus
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,
— liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disponibilité des points d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion du carburant par support magnétique ou à puce
Gestion du suivi des consommations par fichier informatique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Frais annexes (commission, frais de facturation, frais de port, sauf frais de gestion…)
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 494603770 📞
Fax: +33 494603204 📠
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.sdis83.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.
La valeur indiquée au II.1.5) est le montant HT estimatif sur 4 ans. Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Cet avis implique un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, s'exécutant par l'émission de bons de commande. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution de marché public public. Date prévisionnelle de notification: juin 2019. Modalités d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique. La date et l'heure indiquée au IV.2.7) sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offres. Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
Afficher plus
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai,
Afficher plus
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Avis d'attribution de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 152 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499155
Se réfère à l'avis: 2019/S 080-191422
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Lorgues
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Saint-Maximin
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours du Muy
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Ginasservis
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours du Luc
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Signes
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Tourves
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Pierrefeu
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Callas
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Frais annexes (Commission, frais de facturation, frais de port, sauf frais de gestion…)
Critère de coût (nom): Coût Global
Critère de qualité (nom): Gestion du caburant par support mangétique ou à puce
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: Thevenin et Ducrot
Adresse postale: 7 rue du Point du Jour — Chevigny-Saint-Sauveur
Commune postale: Quetigny Cedex
Code postal: 21803
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: La Compagnie des cartes carburants
Adresse postale: 70 rue Saint-Denis
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93582
Adresse postale: 7 rue du Point du Jour — Chevigny-Saint-Sauveur — BP 91
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Nom: Total Marketing
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Valeur totale du marché: 152 EUR 💰
Nom: Siplec
Adresse postale: 26 quai Marcel Boyer — CS 10027
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94859
Valeur totale du marché: 144 EUR 💰
133 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Nom: SAS Louvicau
Adresse postale: avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Pierrefeu-du-Var
Code postal: 83390
Valeur totale du marché: 147 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis83.fr/internet/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 205-499155 (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 152 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-499155
Se réfère à l'avis: 2019/S 080-191422
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les montants indiqués aux points II.1.7) et V.2.4) correspondent au coût pour 100 l remisés additionnés des frais de gestion. Ils sont donnés à titre indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel. Cet avis implique un accord-cadre avec un seul opérateur par lot, s'exécutant par l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Lorgues
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Saint-Maximin
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours du Muy
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Ginasservis
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours du Luc
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Signes
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Tourves
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Pierrefeu
Fourniture de carburants au centre d'incendie et de secours de Callas
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Frais annexes (Commission, frais de facturation, frais de port, sauf frais de gestion…)
Critère de coût (nom): Coût Global
Critère de qualité (nom): Gestion du caburant par support mangétique ou à puce
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: Thevenin et Ducrot
Adresse postale: 7 rue du Point du Jour — Chevigny-Saint-Sauveur
Commune postale: Quetigny Cedex
Code postal: 21803
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: La Compagnie des cartes carburants
Adresse postale: 70 rue Saint-Denis
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93582
Adresse postale: 7 rue du Point du Jour — Chevigny-Saint-Sauveur — BP 91
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Nom: Total Marketing
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Valeur totale du marché: 152 EUR 💰
Nom: Siplec
Adresse postale: 26 quai Marcel Boyer — CS 10027
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94859
Valeur totale du marché: 144 EUR 💰
133 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Nom: SAS Louvicau
Adresse postale: avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Pierrefeu-du-Var
Code postal: 83390
Valeur totale du marché: 147 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis83.fr/internet/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal administratif de Toulon:
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 205-499155 (2019-10-18)
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