Fourniture d'un électroencephalogramme numérisé et solution de téléinterprétation

Centre hospitalier Henri Mondor

Fourniture d'un électroencephalogramme numérisé et solution de téléinterprétation.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.

Qui ?

• Centre hospitalier Henri Mondor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Cantal

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-18	Avis de marché

Avis de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Brève description:

Fourniture d'un électroencephalogramme numérisé et solution de téléinterprétation. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Code CPV supplémentaire: Électroencéphalographes 📦
Services d'interprétation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Henri Mondor
Adresse postale: 50 avenue de République, BP 229
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aurillac.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-aurillac.fr 📧
URL des documents: http://www.ch-aurillac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ch-aurillac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080659
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'un électroencephalogramme numérisé et solution de téléinterprétation.

Forme de marché: ordinaire.

Attribution d'un marché pour chaque lot.

Intitulé du lot: Fourniture d'un électroencephalogramme numérisé
Numéro du lot: 01
Brève description: Équipement de consultation et explorations fonctionnelles: EEG numérisé.
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Solution de téléexpertise
Numéro du lot: 02
Brève description: Solution de téléconsultation / télé-expertise et des matériels associés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— attestation de marquage CE — dispositifs médicaux (directive CEE/93-42) pour le lot nº 1,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— diplômes des praticiens réalisant les télé-expertises,

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires pour le(s) lot(s) solution de téléexpertise et des prix forfaitaires et unitaires pour le(s) lot(s) Fourniture d'un électroencephalogramme numérisé.

Prix fermes.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 50 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.ch-aurillac.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: sur demande du Centre Hospitalier uniquement, les soumissionnaires pourront être amenés à présenter et/ou mettre à l'essai le matériel présenté dans l'offre. Le cas échéant, cet essai de deux ou trois jours environ, devra pouvoir débuter quelques jours après la date limite de dépôt des offres.

Numéro de la consultation: 2019-fcs-chm-0005.

Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: le cas échéant prendre contact avec l'ingénieur Biomédical.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2019/S 036-080659 (2019-02-18)

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