Fourniture d'emballages et de matériels de conditionnement pour la conservation des fonds patrimoniaux de la direction de la culture et du patrimoine et les autres services du Département de l'Isère

Département de l'Isère

Ce marché concerne la fourniture d'emballages pour les structures du Département de l'Isère notamment les archives, les musées et les boutiques. Cet emballage des œuvres et des documents est nécessaire pour leur déplacement et leur conservation. Pour l'œuvre en transit, l'emballage agit comme un moyen de protection contre les intempéries et les éléments extérieurs. Il doit ralentir les variations de température et d'humidité, absorber les chocs et atténuer les vibrations inévitables lors du transport. Il réduit surtout les dommages qui surviennent lors des manutentions de transfert et pendant les déplacements. Le type d'emballage est choisi en fonction du poids, du format de l'œuvre et des risques. La valeur estimée de 57 000 EUR HT vaut pour le marché initial de 1 an. L'estimation (durée et reconductions éventuelles incluses soit 4 ans) est de 228 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-09 Avis de marché
2020-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: F19dcp-Fd024
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'emballages pour les structures du Département de l'Isère notamment les archives, les musées et les boutiques. Cet emballage des œuvres et des documents est nécessaire pour leur déplacement et leur conservation. Pour l'œuvre en transit, l'emballage agit comme un moyen de protection contre les intempéries et les éléments extérieurs. Il doit ralentir les variations de température et d'humidité, absorber les chocs et atténuer les vibrations inévitables lors du transport. Il réduit surtout les dommages qui surviennent lors des manutentions de transfert et pendant les déplacements. Le type d'emballage est choisi en fonction du poids, du format de l'œuvre et des risques. La valeur estimée de 57 000 EUR HT vaut pour le marché initial de 1 an. L'estimation (durée et reconductions éventuelles incluses soit 4 ans) est de 228 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier ou carton ondulé 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Sangles 📦
Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480694
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 57 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boîtes en carton ondulé standard
Numéro du lot: 1
Brève description: Boîtes en carton ondulé standard.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Boîtes et tubes en carton ondulé permanent
Numéro du lot: 2
Brève description: Boîtes et tubes en carton ondulé permanent.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boîtes et tubes en celloderme
Numéro du lot: 3
Brève description: Boîtes et tubes en celloderme.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chemises à rabats en celloderme
Numéro du lot: 4
Brève description: Chemises à rabats en celloderme.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Portefeuilles de conservation
Numéro du lot: 5
Brève description: Portefeuilles de conservation.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Emballage spécifique en feuille de papier
Numéro du lot: 6
Brève description: Emballage spécifique en feuille de papier.
Intitulé du lot: Feuilles, sous-chemises, chemises et chemises à rabats en carton/papier permanent pour la conservation de documents papiers
Numéro du lot: 7
Brève description:
Feuilles, sous-chemises, chemises et chemises à rabats en carton/papier permanent pour la conservation de documents papiers.
Intitulé du lot: Sangles pour liasses d'archives
Numéro du lot: 8
Brève description: Sangles pour liasses d'archives.
Intitulé du lot: Matériels spécifiques pour la conservation des documents photographiques et audiovisuels
Numéro du lot: 9
Brève description:
Matériels spécifiques pour la conservation des documents photographiques et audiovisuels.
Intitulé du lot: Matériels spécifiques pour la conservation des collections
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériels spécifiques pour la conservation des collections.
Intitulé du lot: Divers matériels d'emballage pour le conditionnement temporaire des collections
Numéro du lot: 11
Brève description: Divers matériels d'emballage pour le conditionnement temporaire des collections.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: la liste des échantillons à fournir est annexée au règlement de la consultation. Ces échantillons devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document. Ils doivent être envoyés par pli postal ou déposés en main propre, à l'adresse suivante: Conseil départemental de l'Isère, Archives départementales de l'Isère, 2 rue Auguste Prudhomme, 38000 Grenoble. Les horaires d'accueil du public sont de 9:00 à 17:00 du lundi au vendredi. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F19dcp-Fd024.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 198-480694 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture d'emballages pour les structures du Département de l'Isère notamment les archives, les musées et les boutiques. Cet emballage des œuvres et des documents est nécessaire pour leur déplacement et leur conservation. Pour l'œuvre en transit, l'emballage agit comme un moyen de protection contre les intempéries et les éléments extérieurs. Il doit ralentir les variations de température et d'humidité, absorber les chocs et atténuer les vibrations inévitables lors du transport. Il réduit surtout les dommages qui surviennent lors des manutentions de transfert et pendant les déplacements. Le type d'emballage est choisi en fonction du poids, du format de l'œuvre et des risques. La valeur estimée de 57 000 HT vaut pour le marché initial de 1 an. L'estimation (durée et reconductions éventuelles incluses soit 4 ans) est de 228 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 267 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-092010
Se réfère à l'avis: 2019/S 198-480694
Numéro JO-S: 39

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: Secan
Adresse postale: 101 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 10 647 EUR 💰
Nom: Cartonnages de Ramadies
Adresse postale: route de Caussade
Commune postale: Puycelci
Code postal: 81140
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 6621.01 EUR 💰
Nom: Grenoble Dessins
Adresse postale: 3 et 5 rue de la Liberté
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3 274 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-06 📅
Nom: Klug-Conservation/Walter Klug GmbH & Co. KG
Adresse postale: Zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt Im Allgäu
Code postal: 87509
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 875 EUR 💰
Nom: Hans Schröder
Adresse postale: Erich-Kesslerstr. 4
Commune postale: Karlsdorf Neuthard
Code postal: 76689
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 5739.24 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Nom: CXD France
Adresse postale: ZA des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 25439.53 EUR 💰
Nom: Raja
Adresse postale: 16 rue de l'Étang
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95912
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 5165.82 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2020/S 039-092010 (2020-02-20)