Fourniture d'arbres et gros conifères, arbustes, petits conifères et plants forestiers, rosiers, plantes vivaces, chrysanthèmes, bulbes, jeunes plants à recultiver, plantes vertes et fleuries

Ville de Salon de Provence

L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la commune de Salon de Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Salon de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-03	Avis de marché
2019-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 19140000
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la commune de Salon de Provence.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Arbustes 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon de Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 120
Code postal: 13657
Commune postale: Salon-de-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448935 📞
Fax: +33 490448972 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6SEXoYWfQ_&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6SEXoYWfQ_&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date limite de soumission: 2019-06-27 📅
Date de publication: 2019-05-07 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-210419
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction. Seuil minimum: 5 000 EUR, seuil maximum: 100 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Arbres et gros conifères.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Description des options: Des avenants, des accord-cadre complémentaires pourront être conclus.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 02
Brève description: Arbustes, petits conifères et plants forestiers.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. Il est tacitement reconductible par période de 1 an 23 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction. Seuil minimum: 5 000 EUR, seuil maximum: 100 000 EUR.

Numéro du lot: 03
Brève description: Rosiers.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 04
Brève description: Plantes vivaces.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 05
Brève description: Chrysanthèmes.
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 06
Brève description: Bulbes.
Numéro du lot: 07
Brève description: Jeunes plants à recultiver.
Numéro du lot: 08
Brève description: Plantes vertes et fleuries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants (DC1 ou forme libre) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; (DC2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (Dc2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (DC2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre),

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «Preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer la prestation. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. À l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2 ainsi que des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Informations complémentaires:

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: l'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Jourdan
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6SEXoYWfQ_&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6SEXoYWfQ_&v=1&selected=0 — modalités de remise des offres: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_6SEXoYWfQ_&v=1&selected=0 — aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation. Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Prix unitaires, ajustables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le marché sera financé par le budget de la commune. Aucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois» pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 088-210419 (2019-05-03)

Avis d'attribution de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la commune de Salon-de-Provence.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon-de-Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-573410
Se réfère à l'avis: 2019/S 088-210419
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Seuils de commande minimal annuel 5 000 EUR HT et maximal annuel 100 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus.
Informations complémentaires:

Seuils de commande minimal annuel 5 000 EUR HT et maximal annuel 100 000 EUR HT.

Seuil de commande maximal annuel 10 000 EUR HT.

Seuils de commande minimal annuel 500 EUR HT et maximal annuel 20 000 EUR HT.

Seuils de commande minimal annuel 1 000 EUR HT et maximal annuel 10 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Pépinières Van den Berk
Adresse postale: Donderdonk 4 Pays-Bas
Commune postale: Sint-Oedenrode
Code postal: 5492
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Noordoost-Noord-Brabant 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Pilaud Pépinières
Adresse postale: Quartier des Blaches
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Nom: Cholat Pépinières
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: SARL Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Mortron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: Ernest Turc Production SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49003
Nom: Graines Voltz SA
Adresse postale: 1 rue Édouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
5
1

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les contrats sont conclus du 1.1.2020 au 31.12.2020. Ils sont tacitement reconductibles par période de 1 an, 3 fois. Les seuils de commandes précisés au présent avis seront identiques pour chaque période de reconduction. Les montants mentionnés au présent avis correspondent aux seuils maximaux, sur la durée totale des contrats.

Source: OJS 2019/S 234-573410 (2019-11-29)

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