Fourniture d'abonnements à des périodiques, journaux, sur tous supports, publiés en France et à l'étranger pour le réseau des médiathèques, le musée de la ville et le service documentation de SQY

CA de Saint-Quentin-en-Yvelines

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'abonnements à des documents pour: le réseau des médiathèques:
— médiathèque du Canal à Montigny-le-Bretonneux,
— médiathèque des 7 Mares à Élancourt,
— médiathèques Anatole France à Trappes,
— médiathèque Jean Rousselot à Guyancourt,
— bibliobus/CRPE à Guyancourt,
— médiathèque Jacques Brel à Magny-les-Hameaux,
— médiathèque Antoine de Saint-Exupéry à Voisins-le-Bretonneux,
— médiathèque Aimé Césaire,
— espace culturel Aimé Césaire à La Verrière,
— médiathèque Le Phare à Maurepas,
— bibliothèque Jacques Prévert au Clayes-sous-Bois,
— médiathèque Le Nautilus à Villepreux,
— bibliothèque du Château à Plaisir,
— bibliothèque de la Mosaïque à Plaisir.
Le musée de la ville à Montigny; le service documentation de SQY; et à tout service de SQY susceptible d'avoir recours à ce type de prestations. Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société France-Publications

Qui ?

• CA de Saint-Quentin-en-Yvelines

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-10	Avis de marché
2019-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 19fs-Mp-1412-P
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'abonnements à des documents pour: le réseau des médiathèques: — médiathèque du Canal à Montigny-le-Bretonneux, — médiathèque des 7 Mares à Élancourt, — médiathèques Anatole France à Trappes, — médiathèque Jean Rousselot à Guyancourt, — bibliobus/CRPE à Guyancourt, — médiathèque Jacques Brel à Magny-les-Hameaux, — médiathèque Antoine de Saint-Exupéry à Voisins-le-Bretonneux, — médiathèque Aimé Césaire, — espace culturel Aimé Césaire à La Verrière, — médiathèque Le Phare à Maurepas, — bibliothèque Jacques Prévert au Clayes-sous-Bois, — médiathèque Le Nautilus à Villepreux, — bibliothèque du Château à Plaisir, — bibliothèque de la Mosaïque à Plaisir. Le musée de la ville à Montigny; le service documentation de SQY; et à tout service de SQY susceptible d'avoir recours à ce type de prestations. Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Saint-Quentin-en-Yvelines
Adresse postale: 1 rue Eugène-Hénaff
Code postal: 78192
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
Courrier électronique: julie.gonzalvez@sqy.fr 📧
Téléphone: +33 139448080 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-12 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-222768
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ — Les candidats qui, au vu des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique, ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, le cas échéant après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. SQY se réserve également la possibilité de faire usage des interdictions de soumissionner facultatives prévues des articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Le cas échéant, SQY mettra en œuvre la procédure prévu au II de cet article. Concernant les offres irrégulières, conformément à l'article R. 2152-2 du code de la commande publique, l'acheteur pourra autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser leurs offres dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et que la régularisation ne modifie pas de manière substantielle leur offre. En cas de difficultés de téléchargement du DCE électronique, appeler l'assistance au nº +33 480041260. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du DCE les candidats devront utiliser la plate-forme de téléchargement via «Correspondre avec l'acheteur».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'abonnements à des documents pour: le réseau des médiathèques:

— médiathèque du Canal à Montigny-le-Bretonneux,

— médiathèque des 7 Mares à Élancourt,

— médiathèques Anatole France à Trappes,

— médiathèque Jean Rousselot à Guyancourt,

— bibliobus/CRPE à Guyancourt,

— médiathèque Jacques Brel à Magny-les-Hameaux,

— médiathèque Antoine de Saint-Exupéry à Voisins-le-Bretonneux,

— médiathèque Aimé Césaire,

— espace culturel Aimé Césaire à La Verrière,

— médiathèque Le Phare à Maurepas,

— bibliothèque Jacques Prévert au Clayes-sous-Bois,

— médiathèque Le Nautilus à Villepreux,

— bibliothèque du Château à Plaisir,

— bibliothèque de la Mosaïque à Plaisir.

Le musée de la ville à Montigny; le service documentation de SQY; et à tout service de SQY susceptible d'avoir recours à ce type de prestations. Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

L'accord-cadre a bons de commande a pour objet la fourniture d'abonnements à des documents pour: Le réseau des médiathèques:

Le musée de la ville à Montigny, le service documentation de SQY; et à tout service de SQY susceptible d'avoir recours à ce type de prestations. Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être renouvelé, de façon tacite, 3 fois pour une durée de 1 an. La durée maximum de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du CCP, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour des prestations similaires à celles du marché en cours, à exécuter par le même titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— à produire au stade de l'attribution du marché:

—— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

—— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ancien imprimé DC7 ou imprimé NOTI2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

—— attestation d'assurance en cours de validité,

— en complément du DC1, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, utiliser le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou un document équivalent,

— il est précisé que le Document unique de marché européen (DUME), dûment rempli, peut, pour certaines conditions de participation, être un moyen de preuve pour le candidat de démontrer sa capacité à exécuter le marché,

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants: imprimé DC1 ou document équivalent accompagné des attestations sur l'honneur contenues dans le DC1,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une garantie à première demande doit être constituée pour le versement de l'avance. Les prestations sont financées par le budget propre de la collectivité. Le versement d'une avance est prévu. Le délai de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables par ajustement. Les autres modalités de paiement sont décrites dans le dossier de la consultation. Les candidats sont informés qu'en cas de groupement, la forme du groupement qui sera retenue au stade de l'attribution sera le groupement solidaire. La motivation de cette forme de groupement est inscrite dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Trappes.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24780045100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Saint-Quentin-en-Yvelines — Communauté d'agglomération: service marchés publics
Adresse postale: 1 rue Eugène Hénaff, ZA du Buisson de la Couldre
Commune postale: Trappes
Code postal: 78192
Téléphone: +33 139447629 📞
Courrier électronique: evelyne.sillard@sqy.fr 📧
Fax: +33 130571264 📠
Source: OJS 2019/S 092-222768 (2019-05-10)

Avis d'attribution de marché (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d'abonnements à des documents pour: le réseau des médiathèques: — médiathèque du Canal à Montigny-le-Bretonneux, — médiathèque des 7 Mares à Élancourt, — médiathèques Anatole France à Trappes, — médiathèque Jean Rousselot à Guyancourt, — bibliobus/CRPE à Guyancourt, — médiathèque Jacques Brel à Magny-les-Hameaux, — médiathèque Antoine de Saint-Exupéry à Voisins-le-Bretonneux, — médiathèque Aimé Césaire, — espace culturel Aimé Césaire à La Verrière, — médiathèque Le Phare à Maurepas, — bibliothèque Jacques Prévert au Clayes-sous-Bois, — médiathèque Le Nautilus à Villepreux, — bibliothèque du Château à Plaisir, — bibliothèque de la Mosaïque à Plaisir. Le musée de la Ville à Montigny; le service documentation de SQY; et à tout service de SQY susceptible d'avoir recours à ce type de prestations. Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-489089
Se réfère à l'avis: 2019/S 092-222768
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée au service marchés publics, soit par télécopie (+33 130571264), soit par courrier (Saint-Quentin-en-Yvelines — Communauté d'agglomération, service marchés publics, BP 10118, 78192 Trappes Cedex). Après réception de la demande, le service marchés publics prendra contact avec le demandeur afin de fixer une date de rendez-vous pour procéder gratuitement à la consultation du contrat sur place, dans les locaux du service marchés publics de Saint-Quentin-en-Yvelines (1 rue Eugène Hénaff, 78190 Trappes). Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du contrat.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le musée de la Ville à Montigny; le service documentation de SQY; et à tout service de SQY susceptible d'avoir recours à ce type de prestations. Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à 50 000 EUR HT et 200 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Société France-Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge Cedex
Code postal: 92541
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 201-489089 (2019-10-14)

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