Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations de types «événementiels» ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations spécifiques ne peuvent être précisées que lorsque le projet (expositions, scénographies, événements, conférence de presse, etc.) est défini.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les événements de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design
19ft-0136-P”
Produits/services: Équipements d'exposition📦
Brève description:
“Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées....”
Brève description
Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations de types «événementiels» ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations spécifiques ne peuvent être précisées que lorsque le projet (expositions, scénographies, événements, conférence de presse, etc.) est défini.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Cf. DCE.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 1 an. L'accord-cadre sera reconductible pour la même durée de 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 1 an. L'accord-cadre sera reconductible pour la même durée de 1 année, tacitement 3 fois, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textile scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements muraux en textile📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél: +33 478141010, télécopie: +33...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Source: OJS 2019/S 143-350921 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les événements de l'EPCC Cité du design — école supérieure d'art et design
19ft-0136-P”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 182 446 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition📦 Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 143-350921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Menuiserie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Brosse et Charre
Adresse postale: ZA les Fraries
Commune postale: Saint-Paul-en-Jarez
Code postal: 42740
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 100 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pacoret Version Originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 550 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rozières
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Art de Fer
Adresse postale: ZA les Barraudes
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Code postal: 42530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 600 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bory Alex Métallerie Menuiserie
Adresse postale: ZA Les Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16248.55 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Actm
Adresse postale: 2 rue Michel Rondet
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 375 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Textile scénique
Nom et adresse du contractant
Nom: Teviloj
Adresse postale: 26 rue Victor Faugier
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 339 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
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Source: OJS 2020/S 023-050297 (2020-01-30)