Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs:
— l’entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit (annexes 1 du CCP de chaque lot),
— la fourniture aux locataires de Territoire habitat du confort, (chauffage et eau chaude sanitaire) décrit dans les pièces du marché,
— la recherche d’économie d’énergie et les respects des cibles de consommation présentées dans l’acte d’engagement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.
Avis de marché (2019-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: www.achatpublic.com🌏
URL de participation: www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation de chaufferies de type PFI à 90000 Belfort, 90300 Offemont, 90500 Beaucourt, 90100 Delle, 90200 Grosmagny et 90200 Giromagny
2019-033”
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Brève description:
“Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs:
— l’entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit...”
Brève description
Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs:
— l’entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit (annexes 1 du CCP de chaque lot),
— la fourniture aux locataires de Territoire habitat du confort, (chauffage et eau chaude sanitaire) décrit dans les pièces du marché,
— la recherche d’économie d’énergie et les respects des cibles de consommation présentées dans l’acte d’engagement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaufferie collective de type PFI Rue de Vienne à 90000 Belfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Sites exploités:
— 86 logements 14 rue de Vienne à Belfort,
— 150 logements 6 Place Schuman à Belfort,
— 154 logements 5 rue de Belgrade à Belfort,
— 90...”
Description du marché
Sites exploités:
— 86 logements 14 rue de Vienne à Belfort,
— 150 logements 6 Place Schuman à Belfort,
— 154 logements 5 rue de Belgrade à Belfort,
— 90 logements 13 rue de Sofia à Belfort,
— 40 logements 5 rue.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité d'exécution (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaufferies collectives de type PFI à 90000 Belfort, 90500 Beaucourt et 90100 Delle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sites exploités:
— 96 logements 1-12 rue de la Mésange et 2-4 Impasse du Bouvreuil à Beaucourt,
— 30 logements 16 rue Roussel et 1 rue de la Botte à...”
Description du marché
Sites exploités:
— 96 logements 1-12 rue de la Mésange et 2-4 Impasse du Bouvreuil à Beaucourt,
— 30 logements 16 rue Roussel et 1 rue de la Botte à Belfort,
— 102 logements 1-21 rue Debussy à Delle,
— 50 logements 15-17 rue Roussel à Belfort,
— 72 logements 32-35 A et B 39-45 47-49 rue de la Paix à Belfort,
— 38 logements 10 Pompidou — 2 quai — Grande Rue à Belfort.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique-qualité d'exécution (mémoire technique fourni par l'entreprise)” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaufferies collectives de type PFI à 90000 Belfort, 90200 Grosmagny, 90300 Offemont, 90200 Giromagny” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sites exploités:
— 14 logements rue de la Libération à Grosmagny Chaufferie Granulés Bois,
— 28 logements 2 rue Renoir à Offemont,
— 20 logements 4 rue...”
Description du marché
Sites exploités:
— 14 logements rue de la Libération à Grosmagny Chaufferie Granulés Bois,
— 28 logements 2 rue Renoir à Offemont,
— 20 logements 4 rue Renoir à Offemont,
— 28 logements 8 rue Renoir à Offemont,
— 24 logements 23-25-27 rue de l'Abbé Bidaine à Giromagny,
— 108 logements 31 avenue des Frères Lumière à Belfort,
— 128 logements 17 rue de Giromagny à Belfort,
— 60 logements 7 rue de Giromagny à Belfort.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique — qualité d'exécution (mémoire technique fourni par le candidat)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaufferies collectives de type PFI quartier des Glacis à 90000 Belfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Sites exploités:
626 logements et 8 locaux Rue Payot et Rue Parant à Belfort.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité d'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024 pour tous les lots.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
— pour le critère 2: valeur de l’offre, les sous-critères sont:
—— sous-critère 1: valeur du «q»: 10 %,
—— sous-critère 2: valeur du «NB»: 50 %,
—— sous-critère 3: prévisionnel travaux: 40 %,
— pour le critère 3: qualité d’exécution, les sous-critères sont:
—— sous-critère 1: moyens d'exécution du marché: 40 %,
—— sous-critère 2: méthodes d'intervention: 40 %,
—— sous-critère 3: composition et organisation de l'équipe: 20 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 145-357665 (2019-07-26)
Informations complémentaires (2019-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de 3 objectifs:
— l’entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit (annexes 1...”
Brève description
Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de 3 objectifs:
— l’entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit (annexes 1 du CCP de chaque lot),
— la fourniture aux locataires de Territoire habitat du confort, (chauffage et eau chaude sanitaire) décrit dans les pièces du marché,
— la recherche d’économie d’énergie et les respects des cibles de consommation présentées dans l’acte d’engagement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 145-357665
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 01 Chaufferie collective de type PFI rue de Vienne à 90000 Belfort
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“— 86 logements 14 rue de Vienne à Belfort,
— 150 logements 6 Place Schuman à Belfort,
— 154 logements 5 rue de Belgrade à Belfort,
— 90 logements 13 rue de...”
Texte
— 86 logements 14 rue de Vienne à Belfort,
— 150 logements 6 Place Schuman à Belfort,
— 154 logements 5 rue de Belgrade à Belfort,
— 90 logements 13 rue de Sofia à Belfort,
— 40 logements 5 rue.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“— 86 logements 14 rue de Vienne à Belfort,
— 150 logements 6 place Schuman à Belfort dont 2 locaux,
— 156 logements 5 rue de Belgrade à Belfort dont 2...”
Texte
— 86 logements 14 rue de Vienne à Belfort,
— 150 logements 6 place Schuman à Belfort dont 2 locaux,
— 156 logements 5 rue de Belgrade à Belfort dont 2 locaux,
— 90 logements 13 rue de Sofia à Belfort,
— 40 logements 5 rue de Copenhague à Belfort,
— 40 logements 6 rue d'Oslo à Belfort,
— 40 logements 5 rue de Bucarest à Belfort,
— 44 logements 6 rue de Moscou à Belfort,
— 55 logements 16 rue de Moscou à Belfort,
— 46 logements 5 rue de Moscou à Belfort.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot:
“02 Chaufferies collectives de type PFI à 90000 Belfort 90500 Beaucourt et 90100 Delle”
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“— 96 logements 1-12 rue de la Mésange et 2-4 impasse du Bouvreuil à Beaucourt,
— 30 logements 16 rue Roussel et 1 rue de la Botte à Belfort,
— 102 logements...”
Texte
— 96 logements 1-12 rue de la Mésange et 2-4 impasse du Bouvreuil à Beaucourt,
— 30 logements 16 rue Roussel et 1 rue de la Botte à Belfort,
— 102 logements 1-21 rue Debussy à Delle,
— 50 logements 15-17 rue Roussel à Belfort,
— 72 logements 32-35 A et B 39-45 47-49 rue de la Paix à Belfort,
— 38 logements 10 Pompidou — 2 quai — Grande Rue à Belfort.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“— 96 logements 1-12 rue de la Mésange et 2-4 impasse du Bouvreuil à Beaucourt,
— 30 logements 16 rue Roussel et 1 rue de la Botte à Belfort,
— 105 logements...”
Texte
— 96 logements 1-12 rue de la Mésange et 2-4 impasse du Bouvreuil à Beaucourt,
— 30 logements 16 rue Roussel et 1 rue de la Botte à Belfort,
— 105 logements 1-21 rue Debussy à Delle dont 3 locaux,
— 50 logements 15-17 rue Roussel à Belfort,
— 72 logements 32-35 A et B 39-45 47-49 rue de la Paix à Belfort,
— 38 logements 10 Pompidou — 2 quai — 5 Grande Rue à Belfort.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 04 Chaufferies collectives de type PFI quartier des Glacis à 90000 Belfort
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: 626 logements et 8 locaux rue Payot et rue Parant à Belfort.
Nouvelle valeur
Texte: 626 logements dont 8 locaux rue Payot et rue Parant à Belfort.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: tous
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-16 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Numéro d'identification du lot: tous
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-09 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-17 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 151-373424 (2019-08-02)