Exécution des services de transports scolaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Marchés relatifs à l'exécution de services de transports scolaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins. La consultation comporte 3 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-04 Avis de marché
2019-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69269
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_mRD1b9yUmv 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution des services de transports scolaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins 19M0026”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Marchés relatifs à l'exécution de services de transports scolaires de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins. La...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 19003 La Bégude-de-Mazenc — Charols — Bonlieu — Puy-Saint-Martin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché: 19003 La Bégude-de-Mazenc — Charols — Bonlieu — Puy-Saint-Martin.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 553 214 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360”
Description
Informations complémentaires:
“Une variante sous forme de solution alternative à l'offre de base est exigée. La totalité des véhicules proposés afin d'assurer l'exploitation de ces...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 19004 Roynac — Puy-St-Martin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Circuit 19004 Roynac — Puy-St-Martin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 808 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret nº 2016-360.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 19005 Souspierre — Manas — Pont-de-Barret
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Circuit 19005 SSouspierre — Manas — Pont-de-Barret.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 656 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées, — preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle et...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— autorisation à exercer la profession: une licence communautaire ou nationale de transport, — liste de 3 (minimum) à 5 (maximum) références pertinentes de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-08 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les marchés seront renouvelés à l'issue de la durée propre à chaque lot.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les candidats sont informés que les lots 19001, 19002, 19006, 19007, 19008, 19009, 19010, 19011, 19012, 19013, 19014, 19015, 19016, 19020, 19021 ont fait...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative), — référé suspension: avant la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 028-062522 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand? CS 20033

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution des services de transports scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins 19M0026”
Brève description:
“Marchés relatifs à l'exécution de services de transports scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1484498.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Circuit 19003 La Bégude-de-Mazenc — Charols — Bonlieu — Puy-Saint-Martin .
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I 7 du décret n 2016-360.”
Description
Informations complémentaires:
“Une variante sous forme de solution alternative à l'offre de base était exigée. La totalité des véhicules proposés afin d'assurer l'exploitation de ces...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: 19004 Roynac — Puy-Saint-Martin
Description
Description du marché: Circuit 19004 Roynac — Puy-Saint-Martin .
Description du marché: Circuit 19005 Souspierre — manas — Pont-de-Barret.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 028-062522

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19M0026001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 19003 La Bégude-de-Mazenc — Charols — Bonlieu — Puy-St-Martin
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Arôme
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme 🏙️
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/00427864 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 553 214 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 709211.54 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 19M0026002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 19004 Roynac — Puy-St-Martin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 87 808 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220212.39 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 19M0026003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 19005 Souspierre — Manas — Pont-de-Barret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 530 656 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 555074.65 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative), — référé suspension: avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 152-375380 (2019-08-06)