Entretien P2 + P3 de chaudière individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques

Territoire habitat (OPH)

Entretien P2 + P3 de chaudière individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-13 Avis de marché
2019-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 2019-041
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudière individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436111
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unité territoriale nord: 1 015 chaudières individuelles gaz, 41 groupes VMC gaz et 3 installations solaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Unité territoriale nord: 1 015 chaudières individuelles gaz, 41 groupes VMC gaz et 3 installations solaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Intitulé du lot: Unité territoriale est: 545 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: Unité territoriale est: 545 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz.
Intitulé du lot: Unité territoriale ouest: 307 chaudières individuelles gaz, 5 groupes VMC gaz
Numéro du lot: 3
Brève description: Unité territoriale ouest: 307 chaudières individuelles gaz, 5 groupes VMC gaz.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 179-436111 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 711194.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-27 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-621162
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-436111
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
1) prix des prestations 40 %: 1.1) prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement 80 %; 1.2) simulation estimative établie sur la base du BPU 20 %; 2) valeur technique 60 %: 2.1) modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage 60 %; 2.2) moyens en matériel et en personnel qui seront mis en œuvre 40 %.
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Objet
Champ d'application du marché
1) prix des prestations 40 %:
1.1) prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement 80 %;
1.2) simulation estimative établie sur la base du BPU 20 %;
2) valeur technique 60 %:
2.1) modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage 60 %;
2.2) moyens en matériel et en personnel qui seront mis en œuvre 40 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: ENGIE Home Services
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Pays: France 🇫🇷
Grand Est 🏙️
Valeur totale du marché: 391876.04 EUR 💰
204653.60 EUR 💰
114664.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Les montants indiqués sont décomposés comme suit:
— lot 01: entretien annuel: 90 840,00 EUR — simulation estimative (prix unitaires): 7 129,01 EUR,
— lot 02: entretien annuel: 47 199,00 EUR — simulation estimative (prix unitaires): 3 964,40 EUR,
— lot 03: entretien annuel: 26 433,00 EUR — simulation estimative (prix unitaires): 2 233,15 EUR.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfect Érignac
Source: OJS 2019/S 250-621162 (2019-12-27)
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