Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien P2 + P3 de chaudière individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques
2019-041”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“Entretien P2 + P3 de chaudière individuelles gaz, de groupes VMC gaz, et entretien P2 de panneaux solaires thermiques.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Unité territoriale nord: 1 015 chaudières individuelles gaz, 41 groupes VMC gaz et 3 installations solaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Unité territoriale nord: 1 015 chaudières individuelles gaz, 41 groupes VMC gaz et 3 installations solaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale est: 545 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Unité territoriale est: 545 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale ouest: 307 chaudières individuelles gaz, 5 groupes VMC gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Unité territoriale ouest: 307 chaudières individuelles gaz, 5 groupes VMC gaz.
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 179-436111 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 711194.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“1) prix des prestations 40 %:
1.1) prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement 80 %;
1.2) simulation estimative établie sur la base du BPU...”
Informations complémentaires
1) prix des prestations 40 %:
1.1) prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement 80 %;
1.2) simulation estimative établie sur la base du BPU 20 %;
2) valeur technique 60 %:
2.1) modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage 60 %;
2.2) moyens en matériel et en personnel qui seront mis en œuvre 40 %.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-436111
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0105.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Unité territoriale nord: 1 015 chaudières individuelles gaz, 41 groupes VMC gaz et 3 installations solaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Home Services
Commune postale: Pulnoy
Code postal: 54425
Pays: France 🇫🇷
Région: Grand Est🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 391876.04 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0105.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Unité territoriale est: 545 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204653.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-0105.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Unité territoriale ouest: 307 chaudières individuelles gaz, 5 groupes VMC gaz
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114664.60 💰
“Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Le présent appel d’offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les montants indiqués sont décomposés comme suit:
— lot 01: entretien annuel: 90 840,00 EUR — simulation estimative (prix unitaires): 7 129,01 EUR,
— lot 02: entretien annuel: 47 199,00 EUR — simulation estimative (prix unitaires): 3 964,40 EUR,
— lot 03: entretien annuel: 26 433,00 EUR — simulation estimative (prix unitaires): 2 233,15 EUR.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfect Érignac
Source: OJS 2019/S 250-621162 (2019-12-27)