Entretien ménager des bâtiments administratifs d'Habitat 25

Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Entretien ménager des bâtiments administratifs d'Habitat 25.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ART CLEAN Services
• SARL Art Clean Services

Qui ?

• Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-14	Avis de marché
2020-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs d'Habitat 25.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-14 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488607
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

L'estimation du lot est calculée sur l'estimation des prestations régulières d'entretien, sur la durée maximale du marché soit 3 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 315 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs de Besançon.
Valeur estimée hors TVA: 222 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L’accord-cadre est reconductible 2 fois, par périodes de 1 an.
Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.

Informations complémentaires:

L'estimation du lot est calculée sur l'estimation des prestations régulières d'entretien, sur la durée maximale du marché soit 3 ans.

Intitulé du lot: Bâtiments administratifs de Pontarlier
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs de Pontarlier.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bâtiments administratifs de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs de Montbéliard.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Besançon.

Pontarlier.

Montbéliard.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique:

— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations traitées à prix forfaitaire (prestations programmées) qui correspondent à l’entretien régulier des bâtiments administratifs d’Habitat 25,

— des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins pour les prestations non programmées traitées à prix unitaires qui correspondent à l’entretien occasionnel. Pour chaque lot, il n’est pas fixé de montant minimum, ni maximum pour l’exécution de ces prestations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 201-488607 (2019-10-14)

Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs d'habitat 25.
Valeur totale du marché: 242127.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011977
Se réfère à l'avis: 2019/S 201-488607
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Le montant du marché correspond aux prestations programmées traitées à prix forfaitaire.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant du marché correspond aux prestations programmées traitées à prix forfaitaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Art Clean Services
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 181364.40 EUR 💰
Nom: SARL Art Clean Services
Valeur totale du marché: 12150.18 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Valeur totale du marché: 48612.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3º du code de la commande publique:

— des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins pour les prestations non programmées traitées à prix unitaires qui correspondent à l’entretien occasionnel. Pour chaque lot, il n’est pas fixé de montant minimal, ni maximal pour l’exécution de ces prestations.

Source: OJS 2020/S 007-011977 (2020-01-08)

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