Avis de marché (2019-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de M. le directeur général”
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381827652📞
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr📧
Fax: +33 381827615 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.habitat25.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager des bâtiments administratifs d'Habitat 25
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs d'Habitat 25.
Valeur estimée hors TVA: EUR 315 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments administratifs de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché: Entretien ménager des bâtiments administratifs de Besançon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 222 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L’accord-cadre est reconductible 2 fois, par périodes de 1 an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'estimation du lot est calculée sur l'estimation des prestations régulières d'entretien, sur la durée maximale du marché soit 3 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments administratifs de Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pontarlier.
Description du marché: Entretien ménager des bâtiments administratifs de Pontarlier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments administratifs de Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Montbéliard.
Description du marché: Entretien ménager des bâtiments administratifs de Montbéliard.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
09:00 📅
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du...”
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique:
— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations traitées à prix forfaitaire (prestations programmées) qui correspondent à l’entretien régulier des bâtiments administratifs d’Habitat 25,
— des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins pour les prestations non programmées traitées à prix unitaires qui correspondent à l’entretien occasionnel. Pour chaque lot, il n’est pas fixé de montant minimum, ni maximum pour l’exécution de ces prestations.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 201-488607 (2019-10-14)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Office public de l'habitat du département du Doubs — habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager des bâtiments administratifs d'habitat 25
Brève description: Entretien ménager des bâtiments administratifs d'habitat 25.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 242127.18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant du marché correspond aux prestations programmées traitées à prix forfaitaire.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 201-488607
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 090 01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bâtiments administratifs de Besançon
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Art Clean Services
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181364.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019 090 02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bâtiments administratifs de Pontarlier
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Art Clean Services
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12150.18 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019 090 03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bâtiments administratifs de Montbéliard
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48612.60 💰
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3º du...”
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3º du code de la commande publique:
— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations traitées à prix forfaitaire (prestations programmées) qui correspondent à l’entretien régulier des bâtiments administratifs d’habitat 25,
— des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins pour les prestations non programmées traitées à prix unitaires qui correspondent à l’entretien occasionnel. Pour chaque lot, il n’est pas fixé de montant minimal, ni maximal pour l’exécution de ces prestations.
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Source: OJS 2020/S 007-011977 (2020-01-08)