Entretien et réparation des châssis PL, des véhicules légers et utilitaires légers du service collecte du Grand Avignon

Grand Avignon

Le présent marché a pour objet la maintenance, le dépannage et la réparation des châssis Poids lourds (PL), utilitaires (VU), des Véhicules léger (VL) et des flexibles du service collecte de la communauté d'agglomération du Grand Avignon. Les 3 lots de la procédure sont des accords-cadres mono attributaires qui s'exécuteront par voie de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Socovi
• TRVS

Qui ?

• Grand Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-29	Avis de marché
2020-03-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 19fc039/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Avignon
Adresse postale: 320 chemin des Meinajaries
Code postal: 84911
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandavignon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 490844700 📞
Fax: +33 490844715 📠
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-573987
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et réparation des châssis PL et VU
Numéro du lot: 01
Brève description:

Accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 150 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 350 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les autres modalités concernant la reconduction sont indiquées dans les pièces du marché.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien et réparation des VL
Numéro du lot: 02
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 15 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 35 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les autres modalités concernant la reconduction sont indiquées dans les pièces du marché.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Intervention, réparation sur site et fourniture de flexibles hydrauliques pour les véhicules poids lourds, équipements et matériels du service Collecte du Grand Avignon
Numéro du lot: 03
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 25 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date indiquée dans la lettre de notification. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est entièrement financé sur les ressources propres de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon, budget Collecte, section fonctionnement.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance. Périodicité des demandes de paiement: le titulaire transmettra une seule et unique facture mensuelle selon les modalités indiquées aux pièces du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Siège de la communauté d'agglomération.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site facultative est envisageable. Les conditions de visites sont indiquées dans le règlement de la consultation. Montants globaux de dépense: à titre informatif et sans que ce soit contractuel, l'acheteur a dépensé, dans le cadre des marchés précédents, pour les lots nº 1 et 2 environ: année 1 : 253 554,99 EUR HT, reconduction 1 : 191 630.68 EUR HT, r. 2 : 217 991,50 EUR HT, r. 3 (en cours): 180 936,20 EUR HT, et pour le lot nº 3 environ: A. 1 : 12 785,51 EUR HT, r. 1 : 9 415,35 EUR HT, r. 2 : 9 649,78 EUR HT, r. 3 : 8 669,29 EUR HT.

L'ouverture des plis se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-admistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 234-573987 (2019-11-29)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la maintenance, le dépannage et la réparation des châssis Poids lourds (PL), utilitaires (VU), des Véhicules léger (VL) et des flexibles du service Collecte de la communauté d'agglomération du Grand Avignon. Les trois lots de la procédure sont des accords-cadres mono-attributaires qui s'exécuteront par voie de bons de commande.

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146034
Se réfère à l'avis: 2019/S 234-573987
Numéro JO-S: 61

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Avec un montant minimum annuel de dépense de 150 000 EUR HT et un montant maximum annuel de dépense de 350 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des période de reconduction.

Intitulé du lot: Intervention, réparation sur site et fourniture de flexibles hydrauliques pour les véhicules poids lourds, équipements et matériels du service collecte du Grand Avignon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Socovi
Adresse postale: rue Roussanne, ZA Porte Sud Coudoulet Ouest, BP 95
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: Trvs
Adresse postale: 55 avenue André Roussin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

Chacun des lots est un accord-cadre avec minimum et maximum s'exécutant par voie de bons de commande. Ils sont conclus pour douze mois reconductibles trois fois pour la même période (soit 48 mois maximum). La valeur de chaque lot et la valeur totale indiquées dans le présent avis sont le montant maximum contractuel de dépense, sur la durée maximale possible du marché.

Source: OJS 2020/S 061-146034 (2020-03-23)

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