La ville de Cannes possède un parc important de véhicules et matériels dont la direction du parc roulant a la charge de l'entretien et des réparations. Cette procédure vise à attribuer des marchés d'entretien et réparations pour les prestations ne pouvant être réalisées en régie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de l'ensemble des véhicules et matériels roulants de la ville de Cannes hors deux roues
2019-0470”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“La ville de Cannes possède un parc important de véhicules et matériels dont la direction du parc roulant a la charge de l'entretien et des réparations....”
Brève description
La ville de Cannes possède un parc important de véhicules et matériels dont la direction du parc roulant a la charge de l'entretien et des réparations. Cette procédure vise à attribuer des marchés d'entretien et réparations pour les prestations ne pouvant être réalisées en régie.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules de -3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation sur l'ensemble des organes composant les berlines, SUV, petits utilitaires, fourgonnettes, pick-up de moins de 3,5 t de toutes...”
Description du marché
Ce lot concerne la réparation sur l'ensemble des organes composant les berlines, SUV, petits utilitaires, fourgonnettes, pick-up de moins de 3,5 t de toutes marques, notamment les accessoires «police municipale», gyrophares.
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Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 1)
Critère de qualité (pondération): 45.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
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Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 4 166,66 EUR HT,
— maximum: 208 333,33 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des grues et équipements: benne, hayon, nacelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne notamment la réparation de l'ensemble des grues et leurs accessoires (télécommande, grappins), des organes mécaniques, hydrauliques...”
Description du marché
Ce lot concerne notamment la réparation de l'ensemble des grues et leurs accessoires (télécommande, grappins), des organes mécaniques, hydrauliques composant les grues et équipement poly benne (système ampli roll) ainsi que les dispositifs de stabilisations installés sur les camions poids lourds, benne, hayon, nacelle, télécommande.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 2)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 2 083,33 EUR HT,
— maximum: 208 333,33 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des poids lourds (hors équipements)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation des châssis de plus 3,5 t et comprend, entre autre, la liaison et l'entrainement de la pompe hydraulique, l'ensemble des...”
Description du marché
Ce lot concerne la réparation des châssis de plus 3,5 t et comprend, entre autre, la liaison et l'entrainement de la pompe hydraulique, l'ensemble des faisceaux électriques pour tous les véhicules, le basculement des bennes et plateaux, télécommandes.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 3)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 4 166,66 EUR HT,
— maximum: 250 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des engins de nettoyage de la voirie de marque Ravo
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation des engins de nettoyage de la voirie de marque Ravo montés sur châssis et notamment la pompe hydraulique, les caméras de vision Ar.”
Description du marché
Ce lot concerne la réparation des engins de nettoyage de la voirie de marque Ravo montés sur châssis et notamment la pompe hydraulique, les caméras de vision Ar.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 4)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 1 250,00 EUR HT,
— maximum: 208 333,33 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des engins spéciaux, de travaux publics et manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne notamment la réparation de l'ensemble des organes mécaniques, hydrauliques composant les engins spéciaux de type chargeur sur pneu,...”
Description du marché
Ce lot concerne notamment la réparation de l'ensemble des organes mécaniques, hydrauliques composant les engins spéciaux de type chargeur sur pneu, élévateur, mini pelle.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 5)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 4 166,66 EUR HT,
— maximum: 66 666,66 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des engins agricoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne notamment la réparation de l'ensemble des organes mécaniques, hydrauliques composant les engins spéciaux de type tracteur, microtracteurs, broyeur.”
Description du marché
Ce lot concerne notamment la réparation de l'ensemble des organes mécaniques, hydrauliques composant les engins spéciaux de type tracteur, microtracteurs, broyeur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 6)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 1 250,00 EUR HT,
— maximum: 66 666,66 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation des flexibles sur véhicules et matériels du Parc Roulant” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne notamment la réparation des flexibles composant les véhicules du parc.
Le titulaire devra être à même de changer et/ou réparer les tuyaux...”
Description du marché
Ce lot concerne notamment la réparation des flexibles composant les véhicules du parc.
Le titulaire devra être à même de changer et/ou réparer les tuyaux d'aspiration hydraulique avec collier de serrage bande large, tuyaux haute pression hydraulique 2 tresses avec jupe de sertissage, des raccords à sertir hydrauliques.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 7)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 1 250,00 EUR HT,
— maximum: 50 000,00 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation des engins de nettoyage de la voirie autres marques que Ravo” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation des engins de nettoyage de la voirie montés sur châssis et notamment la pompe hydraulique, les caméras de vision Ar.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 8)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— sans minimum,
— maximum: 125 000,00 EUR HT.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des décapeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation des décapeuses et notamment le moteur hydraulique, la turbine.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf. TVT Aoo 2019-0470 — lot nº 9)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale:
— minimum: 416,66 EUR HT,
— maximum: 125 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points,
— montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019-0470.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 110-268697 (2019-06-05)
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et réparation de l'ensemble des véhicules et matériels roulants de la ville de Cannes hors 2 roues
2019-0470”
Brève description:
“La ville de Cannes possède un parc important de véhicules et matériels dont la direction du parc roulant à la charge de l'entretien et des réparations....”
Brève description
La ville de Cannes possède un parc important de véhicules et matériels dont la direction du parc roulant à la charge de l'entretien et des réparations. Cette procédure vise à attribuer des marchés d'entretien et réparations pour les prestations ne pouvant être réalisées en régie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 866 666 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et réparation des véhicules de - 3,5 t
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation sur l'ensemble des organes composant les berlines, Suv, petits utilitaires, fourgonnettes, pick-up de moins de 3,5 t de toutes...”
Description du marché
Ce lot concerne la réparation sur l'ensemble des organes composant les berlines, Suv, petits utilitaires, fourgonnettes, pick-up de moins de 3,5 t de toutes marques, notamment les accessoires «police municipale», gyrophares.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 1)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 4 166,66 EUR HT, maximum: 208 333,33 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 2)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 2 083,33 EUR HT, maximum: 208 333,33 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 3)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 4 166,66 EUR HT, maximum: 250 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation des engins de nettoyage de la voirie de marque Ravo montés sur châssis et notamment la pompe hydraulique, les caméras de vision AR.”
Description du marché
Ce lot concerne la réparation des engins de nettoyage de la voirie de marque Ravo montés sur châssis et notamment la pompe hydraulique, les caméras de vision AR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 4)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 1 250,00 EUR HT, maximum: 208 333,33 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 5)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 4 166,66 EUR HT, maximum: 66 666,66 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 6)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 1 250,00 EUR HT, maximum: 66 666,66 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation des flexibles sur véhicules et matériels du parc Roulant” Description
Description du marché:
“Ce lot concerne notamment la réparation des flexibles composant les véhicules du parc. Le titulaire devra être à même de changer et/ou réparer les tuyaux...”
Description du marché
Ce lot concerne notamment la réparation des flexibles composant les véhicules du parc. Le titulaire devra être à même de changer et/ou réparer les tuyaux d'aspiration hydraulique avec collier de serrage bande large, tuyaux haute pression hydraulique 2 tresses avec jupe de sertissage, des raccords à sertir hydrauliques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 7)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 1 250,00 EUR HT, maximum: 50 000,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la réparation des engins de nettoyage de la voirie montés sur châssis et notamment la pompe hydraulique, les caméras de vision AR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 8)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: sans minimum maximum: 125 000,00 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. Tvt Aoo 2019-0470 — lot no 9)
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations pour la période initiale: minimum: 416,66 EUR HT, maximum: 125 000,00 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-268697
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Entretien et réparation des véhicules de - 3,5 t
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Entretien et réparation des grues et équipements: benne, hayon, nacelle
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Grasse poids lourds
Adresse postale: 107 av. Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833333.32 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Entretien et réparation des poids lourds (hors équipements)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Entretien et réparation des engins de nettoyage de la voirie de marque Ravo
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu — 3D
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833333.33 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Entretien et réparation des engins spéciaux, de travaux publics et manutention
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Entretien et réparation des engins agricoles
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Entretien et réparation des flexibles sur véhicules et matériels du parc Roulant” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chronoflex
Adresse postale: 13 rue Olympe de Gouges
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Entretien et réparation des engins de nettoyage de la voirie autres marques que Ravo”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Entretien et réparation des décapeuses
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 3.9.2019 pour les lots 2, 3, 4 et 7. Les contrats sont consultables à la direction des...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 3.9.2019 pour les lots 2, 3, 4 et 7. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 2: montant minimum 2 083,33 EUR HT/montant maximum 208 333,33 EUR HT par période. Pour le lot 3: montant minimum 4 166,66 EUR HT/montant maximum 250 000 EUR HT par période. Pour le lot 4: montant minimum 1 250 EUR HT/montant maximum 208 333,33 EUR HT par période. Pour le lot 7: montant minimum 1 250 EUR HT/montant maximum 50 000 EUR HT par période l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
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Source: OJS 2019/S 178-434172 (2019-09-11)