Entretien des ouvrages d'assainissement de la Communauté de communes du Val de l'Aisne
Communauté de communes du Val de l'Aisne
Caractéristiques techniques détaillées dans le CCTP relatif au présent marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Brève description: Caractéristiques techniques détaillées dans le CCTP relatif au présent marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de l'Aisne
Adresse postale: 20 Ter rue du Bois Morin
Code postal: 02370
Commune postale: Presles-et-Boves
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: administration@cc-valdeaisne.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417941
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique.
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Ter rue du Bois Morin, 02370 Presles-et-Boves.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pays: Aisne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-417941 (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Brève description: Caractéristiques techniques détaillées dans le CCTP relatif au présent marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de l'Aisne
Adresse postale: 20 Ter rue du Bois Morin
Code postal: 02370
Commune postale: Presles-et-Boves
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: administration@cc-valdeaisne.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417941
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique.
Description des renouvellements:
Reconduction possible 3 fois soit du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 20 Ter rue du Bois Morin, 02370 Presles-et-Boves.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11199 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pays: Aisne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-417941 (2019-09-04)
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