Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan
19038ent00”
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description: Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.10.2019 jusqu'au 30.9.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.10.2019 jusqu'au 30.9.2020. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Allevard, La Chapelle du Bard, Crêts en Belledonne, Le Moutaret, le Haut Bréda
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Allevard, La Chapelle du Bard, Crêts en Belledonne, Le Moutaret, le Haut Bréda.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte Agnès, Saint Mury, Tencin, Theys” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte Agnès, Saint Mury, Tencin, Theys.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec la Direccte, en faisant clairement apparaître la date et la durée du conventionnement, ou un justificatif qui prouve que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50 % de travailleurs défavorisés, conformément à l'article 13 du décret d'application du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr — Entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 110-269071 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2020-01-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, Plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes” Description
Description du marché:
“Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-St-Martin, Plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes.” Champ d'application du marché
Titre: Allevard, La Chapelle-du-Bard, Crêts-en-Belledonne, Le Moutaret, le Haut-Bréda
Description
Description du marché: Allevard, La Chapelle-du-Bard, Crêts-en-Belledonne, Le Moutaret, le Haut-Bréda.
Champ d'application du marché
Titre:
“Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte-Agnès, Saint-Mury, Tencin, Theys” Description
Description du marché:
“Les Adrets, Champ-près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte-Agnès, Saint-Mury, Tencin, Theys.”
Description du marché:
“Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, , Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 110-269071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Bernin, Biviers, Crolles, Montbonnot-Saint-Martin, Plateau des Petites Roches, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Solid'Action
Adresse postale: 27 route des Établissements
Commune postale: Saint-Hilaire
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Barraux, La Buissière, Chapareillan, La Flachère, Lumbin, Sainte-Marie-d'Alloix, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Vincent-de-Mercuze, La Terrasse, Le Touvet” Nom et adresse du contractant
Nom: Arece
Adresse postale: Les Dévas
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Le Cheylas, Goncelin, Pontcharra, Saint-Maximin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Allevard, La Chapelle-du-Bard, Crêts-en-Belledonne, Le Moutaret, le Haut-Bréda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Les Adrets, Champ-Près-Froges, Froges, Hurtières, Laval, La Pierre, Sainte-Agnès, Saint-Mury, Tencin, Theys” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Combe de Lancey, Revel, Saint-Jean-le-Vieux, Saint-Martin-d'Uriage, Le Versoud, Villard-Bonnot, Chamrousse” Nom et adresse du contractant
Nom: Association des chantiers espaces verts
Adresse postale: 2 rue Jules Ferry
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2020/S 022-049245 (2020-01-29)