Enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source/Saint-Cyr-en-Val — relance lots 1 et 3
La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source/Saint-Cyr-en-Val et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum, alloti et reconductible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source/Saint-Cyr-en-Val — relance lots 1 et 3
M19s0102a”
Titre
Enlèvement, transport et traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source/Saint-Cyr-en-Val — relance lots 1 et 3
M19s0102a
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Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'enlèvement, le transport et le traitement des sous-produits de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source/Saint-Cyr-en-Val et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum, alloti et reconductible.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de dégrillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“— la prise en charge des bennes de 10 m appartenant à Orléans Métropole,
— le transport (aller-retour),
— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant...”
Description du marché
— la prise en charge des bennes de 10 m appartenant à Orléans Métropole,
— le transport (aller-retour),
— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant la réglementation en vigueur,
— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée selon les sous-critères décrits dans «renseignements complémentaires».”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible de manière expresse 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Montants:
— 1 période montant minimal: 10 000,00 EUR HT. Montant maximal: 70 000,00 EUR HT,
— périodes suivantes: montant minimal: 10 000,00 EUR HT. Montant...”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des sables lavés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— le transport (aller),
— la valorisation ou l'élimination du sable lavé suivant la réglementation en vigueur,
— la réalisation d'analyses réglementairement...”
Description du marché
— le transport (aller),
— la valorisation ou l'élimination du sable lavé suivant la réglementation en vigueur,
— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée selon les sous-critères décrits dans «renseignements complémentaires»” Description
Informations complémentaires:
“Montant:
— 1 période: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT,
— par périodes suivantes: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Montant:
— 1 période: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT,
— par périodes suivantes: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2º du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-27
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Les contenus et conditions de remise des offres sont fixées dans le règlement de consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
Visite des lieux facultative mais vivement conseillée. Les modalités pour les prises de rendez-vous sont indiquées dans le règlement de consultation.
Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit:
— sous-critère 1: garantie apportées par le candidat concernant sa capacité à respecter les délais d'exécution des prestations analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique: (sous-pondération: 25 %),
— sous-critère 2: impact environnemental jugé à travers le descriptif de la technique d'élimination ou de valorisation des déchets sur les exutoires. Analysée sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique: (sous-pondération: 25 %).
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 231-567791 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— la prise en charge des bennes de 10 m appartenant à Orléans Métropole;
— le transport (aller-retour);
— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant...”
Description du marché
— la prise en charge des bennes de 10 m appartenant à Orléans Métropole;
— le transport (aller-retour);
— la valorisation ou l'élimination du déchet suivant la réglementation en vigueur;
— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
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Description du marché:
“— Le transport (aller);
— la valorisation ou l'élimination du sable lavé suivant la réglementation en vigueur;
— la réalisation d'analyses réglementairement...”
Description du marché
— Le transport (aller);
— la valorisation ou l'élimination du sable lavé suivant la réglementation en vigueur;
— la réalisation d'analyses réglementairement exigibles par un laboratoire agrée et l'envoi de ces analyses à l'exploitant.
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Informations complémentaires:
“Montant:
— 1 période: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT;
— par périodes suivantes: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Montant:
— 1 période: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT;
— par périodes suivantes: sans montant minimal, montant maximal: 65 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-567791
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de dégrillage
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enlèvement, transport et traitement des sables lavés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38397.04 💰
“Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3...”
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le montant indiqué dans le lot 1 correspond au montant minimal pour la 1 période. Le montant indiqué dans le lot 3 correspond au détail quantitatif et estimatif de l'attributaire. Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant maximal de tous les lots sur toute la durée du marché. Montants attribués par période et par lot:
— lot 1: minimum 10 000,00 EUR HT et maximum 70 000,00 EUR HT;
— lot 3: sans montant minimal et maximal de 65 000,00 EUR HT.
Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis 19-177485 du 28.11.2019. JOUE: annonce 2019/s231-567791 du 29.11.2020.
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Source: OJS 2020/S 052-124743 (2020-03-11)