Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration et mise en œuvre d'actions de communication/promotion pour l'EFS PACA-Corse
2019EFS-PACC522”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“Élaboration et mise en œuvre d'actions de communication/promotion pour l'EFS PACA-Corse.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 194 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maisons du don régionales (Cannes, Nice, Toulon, Aix-en-Provence, Marseille, Arles et Avignon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région PACA.
Description du marché:
“Maisons du don régionales (Cannes, Nice, Toulon, Aix-en-Provence, Marseille, Arles et Avignon).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-29 📅
Date de fin: 2022-01-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”
Description des renouvellements
À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure...”
Description des options
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le montant annuel est estimé à 18 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collectes mobiles du bassin ouest: territoire géographique couvrant les zones de Marseille, Aix, Avignon, Arles et leurs périphéries” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Collectes mobiles du bassin ouest: territoire géographique couvrant les zones de Marseille, Aix, Avignon, Arles et leurs périphéries.” Informations sur les options
Description des options:
“Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure...”
Description des options
Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires en application et dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires. Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le montant annuel est estimé à 10 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collectes mobiles du bassin est: territoire géographique couvrant les Alpes Maritimes et le Var” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes Maritimes et Var.
Description du marché:
“Collectes mobiles du bassin est: territoire géographique couvrant les Alpes Maritimes et le Var.”
Informations complémentaires: Le montant annuel est estimé à 15 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collectes mobiles du Bassin Alpin: territoire géographique couvrant les Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes.
Description du marché:
“Collectes mobiles du Bassin Alpin: territoire géographique couvrant les Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes.”
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé à 3 500 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collectes mobiles de la Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Corse.
Description du marché: Collectes mobiles de la Corse.
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé à 2 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique,...”
Liste et brève description des conditions
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Soit en 2022 à l'issue de la première période d'exécution soit 2024 au terme du marché.” Informations complémentaires
“La DLRO est fixée au 21.10.2019 (12:00) (heure de Paris). Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous pondération...”
La DLRO est fixée au 21.10.2019 (12:00) (heure de Paris). Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous pondération respectives sont précisés dans le règlement de la consultation. Le marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Chaque lot, soumis aux dispositions de l'article R. 2162-4.30 du code de la commande publique, est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique. Pour chacun des lots, les montants estimés sont communiqués à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'EFS. Les montants prévisionnels sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice et/ou des prévisions d'activités. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marchespublics.gouv.fr — les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique. Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'EFS, rubrique «Aide» pour tout renseignement relatif au site ou contacter la hotline au +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 177-430997 (2019-09-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement français du sang
Numéro d'enregistrement national: 42882285202512
Personne de contact: Service juridique et de la commande publique
URL: http://Dondesang.efs.sante.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration et mise en œuvre d'actions de communication/promotion pour l'EFS PACA — Corse
2019EFS-PACC522”
Brève description:
“Élaboration et mise en œuvre d'actions de communication/promotion pour l'EFS PACA — Corse.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 194 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé est de 18 000 EUR HT.
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé est de 10 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'éxécution des prestations
Description
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé est de 15 000 EUR HT.
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé est de 3 500 EUR HT.
Informations complémentaires: Le montant annuel estimé est de 2 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 177-430997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 11B191141
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maisons du don régionales: Cannes, Nice, Toulon, Aix-en-Provence, Marseille, Arles et Avignon)”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MO Communication
Numéro d'enregistrement national: 809909039
Adresse postale: 565 avenue du Prado
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 973680068📞
Courrier électronique: contact@mo-communication.com📧
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 11B191142
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collectes mobiles du bassin ouest: territoire géographique couvrant les zones de Marseille, Aix, Avignon, Arles et leurs périphéries” Nom et adresse du contractant
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 11B191143
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Collectes Mobiles du bassin est: territoire géographique couvrant les Alpes Maritimes et le Var” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 11B191144
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Collectes mobiles du Bassin Alpin: territoire géographique couvrant les Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 11B191145
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Collectes mobiles de la Corse
Nom et adresse du contractant
Région: Corse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“— le lot nº 1 a été attribué sous le numéro 11b191141 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 19.12.2019,
— le lot nº 2 a été attribué sous...”
— le lot nº 1 a été attribué sous le numéro 11b191141 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 19.12.2019,
— le lot nº 2 a été attribué sous le numéro 11b191142 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 19.12.2019,
— le lot nº 3 a été attribué sous le numéro 11b191143 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 19.12.2019,
— le lot nº 4 a été attribué sous le numéro 11b191144 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 19.12.2019,
— le lot nº 5 a été attribué sous le numéro 11b191145 et signé par le représentant du pouvoir adjudicateur le 19.12.2019.
Le marché public issu de chaque lot est un accord-cadre conclu sans minimum ni maximum de commandes. Les montants figurant dans le présent avis sont des montants estimés calculés sur la durée totale du marché public. Les marchés sont consultables, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978, à l'adresse suivante: Établissement français du sang PACA Corse, service juridique et de la commande publique, 506 avenue du Prado, CS 30002, 13272 Marseille. Toute demande de consultation doit être adressée au service juridique et de la commande publique (adresse susmentionnée).
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Source: OJS 2020/S 017-037256 (2020-01-21)