Objet Champ d'application du marché
Titre:
“DTE-DTE 2019-130 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI
DTE-DTE2019-130”
Produits/services: Services de conduite des travaux📦
Brève description:
“Marché de prestations intellectuelles associées au domaine des travaux courant du GHT Loire.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Il n'est pas autorisé de cumuler une offre pour le lot 1 — Maîtrise d'œuvre (tout sous lot confondu) et le lot 2 — bureau de contrôle. Les missions...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Il n'est pas autorisé de cumuler une offre pour le lot 1 — Maîtrise d'œuvre (tout sous lot confondu) et le lot 2 — bureau de contrôle. Les missions rattachées à ces 2 lots étant contradictoires.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AMO — Maîtrise d'œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conduite des travaux📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“AMO — Maîtrise d'œuvre (décomposé en 4 sous lots se reporter au DCE pour le détail des sous lots).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CT — bureau de contrôle technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: CT — bureau de contrôle technique.
Description des renouvellements: 3 fois 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSPS — coordinateur sécurité protection de la santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: CSPS — coordinateur sécurité protection de la santé.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSSI — coordinateur système sécurité incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la construction📦
Description du marché: CSSI — coordinateur système sécurité incendie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mac2e — Mission d'assistance et de conseil énergétique, exploitation et maintenance technique” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Mac2e — Mission d'assistance et de conseil énergétique, exploitation et maintenance technique.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: MCA — Mission contrat d'architecte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: MCA — Mission contrat d'architecte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— la délégation...”
Liste et brève description des conditions
— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— la délégation de pouvoir de signature,
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),
— la déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
— les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,
— un extrait k-bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée pour le GHT Loire composé des établissements suivants: CHU St-Étienne hôpital le Corbusier — Firminy, CH de Roanne...”
La présente consultation est lancée pour le GHT Loire composé des établissements suivants: CHU St-Étienne hôpital le Corbusier — Firminy, CH de Roanne Hôpital du GIER — Saint-Chamond, CH Annonay.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 160-394660 (2019-08-20)