Diagnostics et aide à la gestion des terres polluées sur l'ensemble des zones de Metz Métropole

Metz Métropole

L'accord-cadre pourra être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Metz Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution › Pollution des sols

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-27	Avis de marché
2019-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pollution des sols
Numéro de référence: 2019520a
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pollution des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Pollution des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Metz Métropole
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard de la Solidarité
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149289
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Le montant estimatif du lot nº 1 est de 600 000 EUR (HT) pour toute la durée de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Diagnostic pollution chimique
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostic pollution chimique.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:

Le montant estimatif du lot nº 1 est de 600 000 EUR (HT) pour toute la durée de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Diagnostic pollution pyrotechnique
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostic pollution pyrotechnique.
Informations complémentaires:

Le montant estimatif du lot nº 2 est de 600 000 EUR (HT) pour toute la durée de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées aux articles 44 et 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre,

— une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années représentant des références adéquates à l'objet de l'accord-cadre, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation d'accords-cadres de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Metz.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Calendrier et délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003986500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié en mars 2022.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Attention: Depuis le 1.10.2018, la mise en œuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation. Consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE):

— guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques,

— flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante: http://www.sis-marches.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 064-149289 (2019-03-27)

Avis d'attribution de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448929
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-149289
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le montant estimatif du lot nº 1 est de 600 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant estimatif du lot nº 1 est de 600 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre.

Le montant estimatif du lot nº 2 est de 600 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Nom: Suez RR IWS Remédiation
Adresse postale: 17 rue du Périgord
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Antea
Adresse postale: 427 rue Lavoisier
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Gallia Sana
Adresse postale: 130 boulevard de la Liberté
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Nom: Deminetec
Adresse postale: 9 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Nom: Geomines
Adresse postale: 152 rue des Technologies
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: Var 🏙️
Nom: Uxomap
Adresse postale: 120 rue Montmartre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. La valeur totale du marché inscrit dans cet avis correspond au montant total estimatif des 2 lots sur 3 ans. Le montant estimé pour chaque attributaire correspond au montant total estimatif de chaque lot sur 3 ans. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle commande publique de Metz Métropole (maison de l'archéologie et du patrimoine, 14 rue de la Mouée, 57070 Metz) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Prendre rendez-vous par téléphone (+33 387398983) ou par courriel: marchespublics@metzmetropole.fr

Source: OJS 2019/S 184-448929 (2019-09-20)

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