Designation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une résidence intergénérationnelle d'environ 58 logements collectifs

SA HLM Erilia

Designation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs 1 salle commune (ERP de 5 catégorie) et 58 stationnements, sis chemin de Lazaret-83430 Saint-Mandrier; dénommé «Port Pin Rolland».
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE partielle/DET/AOR/OPC/G4.
Etant ici précisé, que le permis de construire a déjà été délivré et ne sera pas à réaliser dans le cadre des missions APS et APD.
Erilia se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juin 2020.
Label visé: NF Habitat HQE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-16 Avis de marché
2020-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2019003221630000
Brève description:
Designation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs 1 salle commune (ERP de 5 Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE partielle/DET/AOR/OPC/G4. Etant ici précisé, que le permis de construire a déjà été délivré et ne sera pas à réaliser dans le cadre des missions APS et APD. Erilia se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juin 2020. Label visé: NF Habitat HQE.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Erilia
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 491184545 📞
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.erilia.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-234733
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.erilia.fr La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La forme du groupement requis est groupement de maîtrise d'œuvre conjoint, avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est de forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer aux souhaits du pouvoir adjudicateur. Le mandataire solidaire est obligatoirement inscrit à l'ordre des architectes. Le mandataire solidaire d'un groupement ne pourra faire partie d'un autre groupement. Un cotraitant d'un autre groupement pourra faire partie de plusieurs équipes à concourir. L'équipe doit être obligatoirement constituée: — BET technique du sol/géotechnique, — BET terrassements, voieries, réseaux enterrés, — BET gros œuvre et 2 — BET fluides, génie climatique (réseaux et installations), installation de production utilisant l'énergie solaire, — BET électricité (CFO/CFA), — BET calculs et dimensionnements thermiques, — BET calculs et dimensionnements acoustiques, — économiste de la construction. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique, — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019003221630000.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Designation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 58 logements collectifs 1 salle commune (ERP de 5
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE partielle/DET/AOR/OPC/G4.
Etant ici précisé, que le permis de construire a déjà été délivré et ne sera pas à réaliser dans le cadre des missions APS et APD.
Erilia se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juin 2020.
Label visé: NF Habitat HQE.
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; le chiffre d'affaires annuel du groupement sera au minimum de 237 600,00 EUR HT, dont un chiffre d'affaires annuel minimum pour le mandataire de 100 000,00 EUR HT.
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— inscription à l'ordre des architectes du mandataire du groupement et le cas échéant, l'inscription à l'ordre des architectes du ou des architectes cotraitants.
Le tableau A «présentation de l'équipe», tableau B «3 références du mandataire jugées significatives» et tableau C «3 références des autres membres du groupement jugées significatives»; lettre de motivation de 2 pages recto A4 maximum; certificats de qualifications professionnelles; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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L'ensemble des éléments exigés pour la candidature sont à remettre par l'ensemble des cotraitants/sous-traitants.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 45 jours. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
— pertinence de la lettre de motivation limitée à 2 pages recto A4 Maximum (/10),
— qualité des 3 références significatives du mandataire et des 3 références significatives des autres membres du groupement (/10) (remplir les tableaux B et C),
— qualité de la composition de l'équipe (/10) (tableau A).
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05881167000015
Contact
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.erilia.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La forme du groupement requis est groupement de maîtrise d'œuvre conjoint, avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est de forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer aux souhaits du pouvoir adjudicateur. Le mandataire solidaire est obligatoirement inscrit à l'ordre des architectes. Le mandataire solidaire d'un groupement ne pourra faire partie d'un autre groupement. Un cotraitant d'un autre groupement pourra faire partie de plusieurs équipes à concourir.
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L'équipe doit être obligatoirement constituée:
— BET technique du sol/géotechnique,
— BET terrassements, voieries, réseaux enterrés,
— BET gros œuvre et 2
— BET fluides, génie climatique (réseaux et installations), installation de production utilisant l'énergie solaire,
— BET électricité (CFO/CFA),
— BET calculs et dimensionnements thermiques,
— BET calculs et dimensionnements acoustiques,
— économiste de la construction.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019003221630000.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 097-234733 (2019-05-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une residence intergénérationnelle de 58 logements collectifs 1 salle commune (ERP de 5 Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE partielle/DET/AOR/OPC/G4. Etant ici précisé, que le permis de construire a déjà été délivré et ne sera pas à réaliser dans le cadre des missions APS et APD. Erilia se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: juin 2020. Label visé: Nf Habitat Hqe.
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Valeur totale du marché: 298 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-042423
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-234733
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une residence intergénérationnelle de 58 logements collectifs 1 salle commune (ERP de 5
Label visé: Nf Habitat Hqe.
Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une residence intergénérationnelle de 58 logements collectifs 1 salle commune (ERP de 5e catégorie) et 58 stationnements, sis Chemin de Lazaret-83430 Saint-Mandrier; dénommé «Port Pin Rolland».
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom: Atelier Empreinte
Adresse postale: 297 avenue du Mistral
Commune postale: La Ctiotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 298 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 019-042423 (2020-01-24)