La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 6 l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 1 et 3 seront attribués à un maximum de 5 opérateurs économiques, les lots 2, 4 et 5 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques et le lot 6 à un maximum de 15 opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). 7 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires pour les services de la ville de Roanne
19-Aaa
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 6 l'accord-cadre avec maximum est...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 6 l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 1 et 3 seront attribués à un maximum de 5 opérateurs économiques, les lots 2, 4 et 5 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques et le lot 6 à un maximum de 15 opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). 7 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie — pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Boulangerie — pâtisserie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit déjeuner
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Café📦
Description du marché: Petit déjeuner.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Traiteur.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Boissons.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Épicerie.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins de la Côte Roannaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: Vins issus de la Côte Roannaise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-14
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr
— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site: www.telerecours.fr
— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 012-023438 (2019-01-15)
Avis d'attribution de marché (2019-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Roanne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 6 l'accord-cadre avec maximum est...”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 6 l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1 et 3 seront attribués à un maximum de 5 opérateurs économiques, les lots 2, 4 et 5 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques et le lot 6 à un maximum de 15 opérateurs (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). 7 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-023438
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Traiteur
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)