Daf_2018_002030 du 10.12.2018

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergements au profit des formations rattachées à la base de défense d'Épinal-Luxeuil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-21 Avis de marché
2020-01-09 Avis d'attribution de marché
2021-08-26 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-09-23 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-10-04 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2018_002030
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergements au profit des formations rattachées à la base de défense d'Épinal-Luxeuil.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Division achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=452438&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 161-396653
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
L'Accord-cadre AC est soumis aux dispositions de l'art L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec mini/maxi et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Lots 1 et 2. En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.
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Intitulé du lot: Épinal
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit du site d'Épinal.
Valeur estimée hors TVA: 333994.50 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
— reconduction 1: du 1.12.2020 au 30.11.2021,
— reconduction 2: du 1.12.2021 au 30.11.2022,
— reconduction exceptionnelle: du 1.12.2022 au 31.5.2023 maximum.
Description des options:
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 3 206 436 EUR HT pour l'ensemble des lots.
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Informations complémentaires:
L'Accord-cadre AC est soumis aux dispositions de l'art L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec mini/maxi et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Intitulé du lot: Luxeuil
Numéro du lot: 2
Brève description:
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres et des bâtiments d'hébergements au profit du site de Luxeuil.
Valeur estimée hors TVA: 1085513.33 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'Accord-cadre AC est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec mini/maxi et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Épinal (1
Base aérienne 116, CMA, GSBDD, DEA, DMD 70, USID.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 et de l'article R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Il prend l'appellation de marché dans l'ensemble des documents de consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC E Ressources propres de l'État: ministère des armées. Concernant les prestations à la demande, les montants mini/maxi sont indiqués ci-dessous: lot 1: minimum 0 EUR — maximum 20 000 EUR HT/an/lot 2: minimum 40 000 EUR — maximum 340 000 EUR HT/an. La valeur estimée indiquée dans chaque lot correspond à la durée totale du marché, soit 42 mois. Début d'exécution du marché: 1.12.2019.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 161-396653 (2019-08-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1789323.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances nord est
Adresse postale: division achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Téléphone: +33 387155101 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-017234
Se réfère à l'avis: 2019/S 161-396653
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec minimum et maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants du CCP.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).
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Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 3 206 436 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec minimum et maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants du CCP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base aérienne, 116 CMA, GSBDD, DEA, DMD 70, USID.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: SA Arcade
Numéro d'enregistrement national: 57200218600094
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaures
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 142915000 📞
Courrier électronique: commercial@arcade-groupe.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 417405.31 EUR 💰
Nom: Pms
Numéro d'enregistrement national: 42016706600075
Adresse postale: 11 rue des Vosges, BP 27
Commune postale: Magnoncourt
Code postal: 70800
Téléphone: +33 384942869 📞
Courrier électronique: contact@pms-proprete.fr 📧
Pays: Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 1371917.96 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SCH Pierre Courbon

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont passés sous la forme de marchés mixtes, à bons de commande pour les prestations à la demande.
La valeur totale finale s'entend toutes reconductions comprises (y compris reconductions à titre exceptionnel), soit 42 mois, en cumulant le montant des prestations programmées HT et les montants HT résultant de la simulation de commande avec les prix des titulaires pour les prestations à la demande.
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Pour rappel:
— lot 1: minimum 0 EUR, maximum 20 000 EUR HT/an,
— lot 2: minimum 40 000 EUR, maximum 340 000 EUR HT/an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-017234 (2020-01-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1371917.96 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division achat public - 10 rue d'asfeld - bP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 168-440643
Se réfère à l'avis: 2020/S 009-017234
Numéro JO-S: 168

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: luxeuil
Brève description: nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit du site de Luxeuil
Durée de l'accord: 42 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base Aerienne 116, CMA, Gsbdd, dea, dmd 70, USID

Attribution du marché
Nom: p.m.s
Adresse postale: 11 rue des vosges bp 27

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: ADJ Pierre COURBON

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière Case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
du référé contractuel (art L.551-13 du Cja); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 168-440643 (2021-08-26)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 446506.48 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-490013
Numéro JO-S: 188

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: epinal
Brève description: nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit du site d'epinal
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: epinal (1er rtir, cirfa, dmd Ford des Adelphes)

Attribution du marché
Nom: sa arcade
Numéro d'enregistrement national: 5700218600094
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 446506.48 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Olivier Creton
Source: OJS 2021/S 188-490013 (2021-09-23)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1751165.46 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-511628
Numéro JO-S: 196

Attribution du marché
Nom: pms
Adresse postale: 11 rue des Vosges
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 1751165.46 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SCH Pierre COURBON
Source: OJS 2021/S 196-511628 (2021-10-04)
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