Contrôles périodiques Cofrac, maintenance corrective,fourniture des filtres, des pièces détachées pour postes de sécurité microbiologiques,et hottes à flux laminaire au profit du GHT Alliance de Gironde
L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles périodiques Cofrac, maintenance corrective,fourniture des filtres, des pièces détachées pour postes de sécurité microbiologiques,et hottes à flux...”
Titre
Contrôles périodiques Cofrac, maintenance corrective,fourniture des filtres, des pièces détachées pour postes de sécurité microbiologiques,et hottes à flux laminaire au profit du GHT Alliance de Gironde
19uabsga104
L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 179 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle périodique Cofrac réglementaire — contrôle périodique réglementaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de machines📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Contrôle périodique Cofrac réglementaire — contrôle périodique réglementaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 1 est de 60 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision📦
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM de marque Techgen et Flow-Lab.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 2 est de 30 000 EUR HT.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM ou hottes de marque Jouan, Heraeus ou Thermo.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 3 est de 30 000 EUR HT.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM de marque Bioair.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 4 est de 10 000 EUR HT.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM ou hottes de marque Faster.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 5 est de 20 000 EUR HT.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM ou hotte de marque K-Systems.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 6 est de 10 000 EUR HT.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM de marque Esco.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 7 est de 5 000 EUR HT.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM de marque ACT.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 8 est de 5 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour hottes” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour hottes de marque Sercoflux.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 9 est de 3 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM ou hotte de marque Esi-Flux-France.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 10 est de 3 000 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour les hottes chimiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour les hottes chimiques de marque Erlab.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 11 est de 3 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire en cas de groupement d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
12:05 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, M. le directeur. Il a en charge la passation,la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19uabsga104.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 092-222792 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2019-10-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP....”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCP. L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 179 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 1 est de 60 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 2 est de 30 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 3 est de 30 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 4 est de 10 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 5 est de 20 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 6 est de 10 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 7 est de 5000 EUR (HT).
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM de marque Act.”
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 8 est de 5 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 9 est de 3000 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour Psm
Description
Description du marché:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour Psm ou hotte de marque Esi-Flux-France” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 10 est de 3 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot 11 est de 3 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-222792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Contrôle périodique Cofrac réglementaire — contrôle périodique réglementaire
Date de conclusion du contrat: 2019-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Maîtrise et Contrôles de la contamination
Adresse postale: 48 rue Claude Balbastre
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour PSM
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour hottes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Maintenance corrective, fourniture des filtres et des pièces détachées pour les hottes chimiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
“La valeur totale du marché correspond au montant maximum. Les montants par lot exprimés correspondent au montant maximum par lot. L'original du marché...”
La valeur totale du marché correspond au montant maximum. Les montants par lot exprimés correspondent au montant maximum par lot. L'original du marché pourra être consulté à l'unité d'achat Biologie, 12 rue Dubernat, 33404 Talence Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2019/S 202-492084 (2019-10-14)