— études d'Esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de Projet (Pro),
— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
— les études d'Exécution (EXE) pour la totalité des travaux,
— la Direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),
— l'Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).
Il est précisé que toutes les fois que celle-ci s'impose, la mission de coordination en matière de Système sécurité incendie (SSI), telle que définie par les textes réglementaires et normes en vigueur, notamment les normes 61-931 à 61-939 et leurs normes associées, ainsi que leur guide d'utilisation référencé NF S 61-949, est intégrée dans la mission du maître d'œuvre.
Éléments de missions complémentaires, selon descriptif indiqué à l'article 1.4 du CCAP:
— mission mobilier,
— signalétique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 19fs-0028-C
Brève description:
“— études d'Esquisse (ESQ),” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Isère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-476265
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://loire.marches-publics.info — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile une demande via le profil d'acheteur. Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier.
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Source: OJS 2019/S 196-476265 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— Études d'esquisse (ESQ),”
Total value of the procurement: 403 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre d'agriculture de la Loire
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-104705
Se réfère à l'avis: 2019/S 196-476265
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2020/S 044-104705 (2020-02-28)