— études d'Esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de Projet (Pro),
— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
— les études d'Exécution (EXE) pour la totalité des travaux,
— la Direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),
— l'Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).
Il est précisé que toutes les fois que celle-ci s'impose, la mission de coordination en matière de Système sécurité incendie (SSI), telle que définie par les textes réglementaires et normes en vigueur, notamment les normes 61-931 à 61-939 et leurs normes associées, ainsi que leur guide d'utilisation référencé NF S 61-949, est intégrée dans la mission du maître d'œuvre.
Éléments de missions complémentaires, selon descriptif indiqué à l'article 1.4 du CCAP:
— mission mobilier,
— signalétique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de la Maison des Agriculteurs à Moirans (38430)
19fs-0028-C”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“— études d'Esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de Projet (Pro),
—...”
Brève description
— études d'Esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de Projet (Pro),
— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
— les études d'Exécution (EXE) pour la totalité des travaux,
— la Direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),
— l'Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).
Il est précisé que toutes les fois que celle-ci s'impose, la mission de coordination en matière de Système sécurité incendie (SSI), telle que définie par les textes réglementaires et normes en vigueur, notamment les normes 61-931 à 61-939 et leurs normes associées, ainsi que leur guide d'utilisation référencé NF S 61-949, est intégrée dans la mission du maître d'œuvre.
Éléments de missions complémentaires, selon descriptif indiqué à l'article 1.4 du CCAP:
— mission mobilier,
— signalétique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zone d'activité de Centr'Apl 38430 - moirans
Description du marché:
“— études d'Esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de Projet (Pro),
—...”
Description du marché
— études d'Esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de Projet (Pro),
— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
— les études d'Exécution (EXE) pour la totalité des travaux,
— la Direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),
— l'Assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).
Il est précisé que toutes les fois que celle-ci s'impose, la mission de coordination en matière de Système sécurité incendie (SSI), telle que définie par les textes réglementaires et normes en vigueur, notamment les normes 61-931 à 61-939 et leurs normes associées, ainsi que leur guide d'utilisation référencé NF S 61-949, est intégrée dans la mission du maître d'œuvre.
Éléments de missions complémentaires, selon descriptif indiqué à l'article 1.4 du CCAP:
— mission mobilier,
— signalétique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Chaque équipe devra justifier des niveaux minimaux de compétence définis ci-après: Maison des Agriculteurs de l'Isère. Niveau minimal études architecturales...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Chaque équipe devra justifier des niveaux minimaux de compétence définis ci-après: Maison des Agriculteurs de l'Isère. Niveau minimal études architecturales et aménagement intérieur. Personnes qualifiées: 2 architectes diplômés (*) (*) est pris en considération le nombre de personnes qualifiées pour la compétence demandée. Si une compétence est assurée par plusieurs cabinets ou bureaux d'études, c'est le nombre total de personnes qualifiées pour cette compétence qui est prise en compte. Nota: il n'est pas exigé de niveaux minimaux pour les compétences non citées. Elles devront néanmoins exister.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-08
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-11-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://loire.marches-publics.info — Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir en temps utile une demande via le profil d'acheteur. Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 196-476265 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chambre d'agriculture de la Loire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— Études d'esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de projet (PRO),
—...”
Brève description
— Études d'esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de projet (PRO),
— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
— les études d'exécution (EXE) pour la totalité des travaux,
— la direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),
— l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR). Il est précisé que toutes les fois que celle-ci s'impose, la mission de coordination en matière de Système sécurité incendie (SSI), telle que définie par les textes réglementaires et normes en vigueur, notamment les normes 61-931 à 61-939 et leurs normes associées, ainsi que leur guide d'utilisation référencé NF S 61-949, est intégrée dans la mission du maître d'œuvre. Eléments de missions complémentaires, selon descriptif indiqué à l'article 1.4 du CCAP:
— mission mobilier,
— signalétique.
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 389900
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 493000
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone d'activité de Centr'Apl, 38430 Moirans.
Description du marché:
“— Études d'esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de projet (PRO),
—...”
Description du marché
— Études d'esquisse (ESQ),
— les études d'Avant-projet sommaire (APS),
— les études d'Avant-projet définitif (APD),
— les études de projet (PRO),
— l'Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
— les études d'exécution (EXE) pour la totalité des travaux,
— la direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),
— l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).
Il est précisé que toutes les fois que celle-ci s'impose, la mission de coordination en matière de Système Sécurité Incendie (SSI), telle que définie par les textes réglementaires et normes en vigueur, notamment les normes 61-931 à 61-939 et leurs normes associées, ainsi que leur guide d'utilisation référencé NF S 61-949, est intégrée dans la mission du maître d'œuvre. Eléments de missions complémentaires, selon descriptif indiqué à l'article 1.4 du CCAP:
— mission mobilier,
— signalétique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 196-476265
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Milk
Adresse postale: 11 rue de la Gare
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403 000 💰
Source: OJS 2020/S 044-104705 (2020-02-28)