Consultation nº 2019-03
Haute autorité de santé
Modalités de mise en œuvre du recueil de l'expérience vécue des personnes âgées accueillies en EHPAD et des personnes en situation de handicap faisant l'objet d'un accompagnement par un Établissement ou un service médico-social (Esms).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-11 | Avis de marché |
| 2019-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2019-03
Brève description:
“Modalités de mise en œuvre du recueil de l'expérience vécue des personnes âgées accueillies en EHPAD et des personnes en situation de handicap faisant...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute Autorité de santé
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Téléphone: +33 155937050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416355&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173030
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
“Le marché sera exécuté en partie de manière forfaitaire et en partie par l'émission de bon de commande. Le marché est conclu pour un montant minimum...”
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 073-173030 (2019-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2019-03
Brève description:
“Modalités de mise en œuvre du recueil de l'expérience vécue des personnes âgées accueillies en EHPAD et des personnes en situation de handicap faisant...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute Autorité de santé
Adresse postale: 5 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Téléphone: +33 155937050 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=416355&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date limite de soumission: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173030
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
“Le marché sera exécuté en partie de manière forfaitaire et en partie par l'émission de bon de commande. Le marché est conclu pour un montant minimum...”
Source: OJS 2019/S 073-173030 (2019-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Modalités de mise en œuvre du recueil de l'expérience vécue des personnes âgées accueillies en EHPAD et des personnes en situation de handicap faisant...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute Autorité de Santé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-380700
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-173030
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2019/S 154-380700 (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Modalités de mise en œuvre du recueil de l'expérience vécue des personnes âgées accueillies en EHPAD et des personnes en situation de handicap faisant...”
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute Autorité de Santé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-380700
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-173030
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2019/S 154-380700 (2019-08-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕