Construction de 87 logements collectifs avec stationnements en sous-sol à Rillieux-la-Pape «Avenue Général Leclerc» — Lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz»

Dynacité (OPAC de l'Ain)

Marché alloti, de 14 lots. Pour information, le lot 10 a fait l'objet d'une précédente consultation. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant janvier 2020 (conformément au planning avec 1 début des travaux par le lot 10, issu d'une précédente consultation). Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 23 mois, période de préparation et congés compris. Pour les lots 12030-12040-12070-12080-12190-12290-12320-12380-12470-12690: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif. Pour les lots 12090-12140-12170 et 12400: Volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif. Volet B: le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs. Le marché ne prévoit, ni pour le titulaire du marché, ni pour les sous-traitants, de versements à titre d'avance. Retenue de garantie: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Dynacité (OPAC de l'Ain)

Qu'est-ce que c'est ?

• Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Portes › Portes de garage
• Quincaillerie › Serrurerie
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
• Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
• Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
• Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-12	Avis de marché
2020-07-21	Avis d'attribution de marché
2020-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: RILLIEUX Sermenaz 14 lots
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fondation 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de façade 📦
Serrurerie 📦
Portes de garage 📦
Carrelages 📦
Ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPAC de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 74458989 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pQIL8UvNeS&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pQIL8UvNeS&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date limite de soumission: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-596163
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Le marché se décompose en 2 volets: — volet A: prestations de base. Le marché est passé à prix global forfaitaire ferme et définitif, — volet B: travaux modificatifs acquéreurs: ces travaux ouvrent droit à une rémunération supplémentaire fixée au bordereau des prix unitaires. Définition des TMA: se reporter au dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Soutènements provisoires — fondations spéciales
Numéro du lot: 30
Brève description: Lot 12030 soutènements provisoires — fondations spéciales.
Durée de l'accord: 23 mois
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 40
Brève description: Lot 12040 gros œuvre.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 70
Brève description: Lot 12070 étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC — occultations
Numéro du lot: 80
Brève description: Lot 12080 menuiseries extérieures PVC — occultations.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 90
Brève description: Lot 12090 menuiseries intérieures bois.
Informations complémentaires:

Le marché se décompose en 2 volets:

— volet A: prestations de base. Le marché est passé à prix global forfaitaire ferme et définitif,

— volet B: travaux modificatifs acquéreurs: ces travaux ouvrent droit à une rémunération supplémentaire fixée au bordereau des prix unitaires. Définition des TMA: se reporter au dossier de consultation.

Intitulé du lot: Plâtrerie peinture finitions
Numéro du lot: 140
Brève description: Lot 12140 plâtrerie peinture finitions.
Intitulé du lot: Chauffage ventilation plomberie sanitaires
Numéro du lot: 170
Brève description: Lot 12170 chauffage ventilation plomberie sanitaires.
Intitulé du lot: Électricité courants forts courants faibles
Numéro du lot: 190
Brève description: Lot 12190 électricité courants forts courants faibles.
Intitulé du lot: Façades
Numéro du lot: 290
Brève description: Lot 12290 façades.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 320
Brève description: Lot 12320 serrurerie.
Intitulé du lot: Portes de garages
Numéro du lot: 380
Brève description: Lot 12380 portes de garages.
Intitulé du lot: Chapes carrelages sols souples faïences
Numéro du lot: 400
Brève description: Lot 12400 chapes carrelages, sols souples, faïences.
Informations complémentaires:

— volet A: prestations de base. le marché est passé à prix global forfaitaire ferme et définitif,

Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 470
Brève description: Lot 12470 ascenseurs.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 690
Brève description: Lot 12690 espaces verts.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Rillieux-la-Pape «avenue Général Leclerc» — Lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz».

Rillieux-la-Pape «Avenue Général Leclerc»" — Lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz».

Rillieux la Pape «avenue Général Leclerc» — Lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz».

Rillieux-la-Pape «avenue Général Leclerc» — Lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz»

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Les candidats joindront une traduction en français, certifiée conforme à l'original par 1 traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue. Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.

Situation économique et financière:

— compléter, dater la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat,

— les soumissionnaires peuvent fournir en lieu et place de la lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du candidat (DC2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste de références des 5 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus). — les qualifications et agréments professionnels exigés ou documents équivalents. Le cas échéant, il fournit ceux de son ou ses sous-traitants. Le candidat justifiera de sa compétence et de sa capacité à réaliser les prestations, objet de la consultation, en fournissant les certificats de qualifications professionnelles demandés. Il pourra également démontrer ses compétences et capacités par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat. Lorsque le candidat fait appel à 1 ou plusieurs sous-traitants, pour répondre aux capacités exigées, il joint, en plus, 1 engagement écrit de ceux-ci.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— lot 30: qualibat 1293-1263,

— lot 40: qualibat 2112,

— lot 70: qualibat: 3211,

— lot 80: qualibat 3542,

— lot 90: qualibat 4212,

— lot 140: qualibat 4111-6111,

— lot 170: qualibat 5312-5432-5112,

— lot 190: qualibat E1/C2-T2,

— lot 290: qualibat 6112,

— lot 320: qualibat 3532,

— lot 380: qualibat 4552,

— lot 400: qualibat 2161-6312-6223-6343,

— lot 470: qualibat 2711,

— lot 690: qualibat 1351.

Les candidats qui ne sont pas titulaires des qualifications exigées ci-dessus, démontrent et justifient par tous moyens qu'ils atteignent le niveau spécifique minimal correspondant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-05-25 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres, notée sur 200 points, déterminée à partir du mémoire technique (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pQIL8UvNeS&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — pôle commande publique
Courrier électronique: o.morel@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pQIL8UvNeS&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «Les communications et les échanges d'informations lors de la passation d'un marché (...) ont lieu par voie électronique». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question/Réponse» du profil acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur. Il ne sera pas tenu compte des échanges en dehors de ces moyens de communication. Sous-critères de la valeur technique: pour le lot 12030 :

1) moyens humains et matériels:

— notation/25 points,

2) disposition prise par l'entreprise pour garantir la qualité des prestations et contraintes d'exécutions liés à l'îlot:

— notation/45 points,

3) dispositions mises en œuvre par l'entreprise concernant la sécurité, la gestion des nuisances et des déchets:

— notation/45 points:

4) délais d'exécution des travaux;

— notation/85 points: pour les lots 12040-12070-12080-12090-12140-12170-12190-12290-12320-12380-12400-12470-12690 :

1) moyens humains et matériels;

— notation/20 points:

2) disposition prise par l'entreprise pour garantir la qualité des prestations et contraintes d'exécutions liés à l'îlot;

— notation/40 points:

3) dispositions mises en œuvre par l'entreprise concernant la sécurité, la gestion des nuisances et des déchets;

— notation/40 points,

4) gestion du SAV;

5) délais d'exécution des travaux;

— notation/80 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 243-596163 (2019-12-12)

Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché alloti, de quatorze lots. Pour information, le lot 10 a fait l'objet d'une précédente consultation. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant janvier 2020 (conformément au planning avec un début des travaux par le lot 10, issu d'une précédente consultation). Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 23 mois, période de préparation et congés compris. Pour les lots 12030-12040-12070-12080-12190-12290-12320-12380-12470-12690: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif. Pour les lots 12090-12140-12170 et 12400: — volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif; — volet B: le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs. Le marché ne prévoit, ni pour le titulaire du marché, ni pour les sous-traitants, de versements à titre d'avance. Retenue de garantie: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.

Valeur totale du marché: 4 071 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPAC de l'Ain)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-348472
Se réfère à l'avis: 2019/S 243-596163
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif;

— volet B: le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs.

Le marché ne prévoit, ni pour le titulaire du marché, ni pour les sous-traitants, de versements à titre d'avance. Retenue de garantie: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.

Intitulé du lot: Électricité courants forts, courants faibles
Brève description: Lot 12190 électricité courants forts, courants faibles.
Intitulé du lot: Chapes, carrelages, sols souples, faïences
Brève description: Lot 12400 chapes, carrelages, sols souples, faïences.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rillieux-la-Pape «avenue Général Leclerc» — lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: NGE Fondations
Adresse postale: 29 rue des Tâches
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 92 900 EUR 💰
Nom: Société de construction Floriot
Adresse postale: CAP, 9 boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 3 979 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 142-348472 (2020-07-21)

Avis d'attribution de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché alloti, de 14 lots. Pour information, le lot 10 a fait l'objet d'une précédente consultation. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant janvier 2020 (conformément au planning avec un début des travaux par le lot 10, issu d'une précédente consultation). Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 23 mois, période de préparation et congés compris. Pour les lots 12030 — 12040 — 12070 —12080 — 12190 — 12290 — 12320 — 12380 — 12470 — 12690: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif. Pour les lots 12090 — 12140 — 12170 et 12400: volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif; volet B: le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs. Le marché ne prévoit, ni pour le titulaire du marché, ni pour les sous-traitants, de versements à titre d'avance. Retenue de garantie: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.

Valeur totale du marché: 3221641.24 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-397853
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les lots 12030 — 12040 — 12070 —12080 — 12190 — 12290 — 12320 — 12380 — 12470 — 12690: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif.

Pour les lots 12090 — 12140 — 12170 et 12400: volet A: le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et définitif; volet B: le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs. Le marché ne prévoit, ni pour le titulaire du marché, ni pour les sous-traitants, de versements à titre d'avance. Retenue de garantie: 5 % du montant du marché initial, augmenté le cas échéant du montant des avenants.

Intitulé du lot: Plâtrerie, peinture, finitions
Brève description: Lot 12140 plâtrerie, peinture, finitions.
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires
Brève description: Lot 12170 chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rillieux-la-Pape «Avenue Général Leclerc» — lieu-dit «Les Balcons de Sermenaz».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-25 📅
Nom: ERIC société
Adresse postale: 11 rue Joseph Marie Jacquard
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Poralu menuiseries
Adresse postale: ZI rue des Bouleaux
Commune postale: Port
Code postal: 01460
Valeur totale du marché: 381868.98 EUR 💰
Nom: Établissement Pierre Giraud
Adresse postale: 12 chemin des Prés secs
Commune postale: Civrieux
Code postal: 69380
Valeur totale du marché: 293109.82 EUR 💰
Nom: Douzet
Adresse postale: 10 rue des Petites Combes
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Valeur totale du marché: 1026921.46 EUR 💰
Nom: L'Avenir bâtiment
Adresse postale: 42 rue de la Mouche
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Valeur totale du marché: 187829.5 EUR 💰
Nom: Metalec
Adresse postale: 17 rue Marius Berliet
Commune postale: St-Bonnet de Mure
Code postal: 69720
Valeur totale du marché: 518 120 EUR 💰
Nom: Doitrand
Adresse postale: 359 rue de l'Astrée
Commune postale: Grezolles
Code postal: 42260
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 22 400 EUR 💰
Nom: CFA division de NSA
Adresse postale: 136 chemin du Moulin Carron
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130
Valeur totale du marché: 153 000 EUR 💰
Nom: Chazal
Adresse postale: 28 rue Lamartine
Valeur totale du marché: 238391.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
4
1
6
Source: OJS 2020/S 164-397853 (2020-08-20)

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