L'appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 du marché dont l'objet est rappelé ci-dessus.
Les travaux à réaliser concerne un gymnase au sein d'une structure sportive regroupant d'autres équipements (stades, tribunes et complexe aquatique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 Ter rue Docteur Barbaroux — BP 307
Commune postale: Brignoles Cedex
Code postal: 83177
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Olivier Oberto
Téléphone: +33 494862217📞
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr📧
Fax: +33 494591693 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.brignoles.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Groupement Marciano Architectures
Adresse postale: 301 avenue du Prado
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 496120929📞
Courrier électronique: agence@remy-marciano.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://marciano.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction d'un ensemble sportif en 11 lots, situé au quartier du Vabre. Relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“L'appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 du marché dont l'objet est rappelé ci-dessus.
Les travaux à réaliser concerne...”
Brève description
L'appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 du marché dont l'objet est rappelé ci-dessus.
Les travaux à réaliser concerne un gymnase au sein d'une structure sportive regroupant d'autres équipements (stades, tribunes et complexe aquatique).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fondations — gros œuvre — façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles.
Description du marché: Travaux de fondations, de gros œuvre et de façades.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot 01 comporte une Prestation supplémentaire eventuelle obligatoire (PSE ancienne option) sur les tranches ferme et optionnelle qui est la suivante:...”
Description des options
Le lot 01 comporte une Prestation supplémentaire eventuelle obligatoire (PSE ancienne option) sur les tranches ferme et optionnelle qui est la suivante: matriçage par mise en place de planchettes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 03 a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiseries extérieures.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03 b
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Travaux de serrurerie.
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 03b comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (ancienne option) sur la tranche optionnelle qui est la suivante: moins-value —...”
Description des options
Le lot 03b comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (ancienne option) sur la tranche optionnelle qui est la suivante: moins-value — suppression des grilles à ventelles.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades polycarbonates
Titre
Numéro d'identification du lot: 03 C
Description
Description du marché: Travaux de façades polycarbonates.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — rafraîchissement — plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Travaux de plomberie
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 07 comporte 2 prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (anciennes options) sur la tranche ferme qui sont les suivantes: station de...”
Description des options
Le lot 07 comporte 2 prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (anciennes options) sur la tranche ferme qui sont les suivantes: station de relevage et panneaux rayonnants.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements et revêtements de sols sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Travaux d'équipements et revêtements de sols sportifs.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Travaux de menuiseries intérieures.
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot nº 06 «menuiseries intérieures» comporte une prestation supplémentaire éventuelle
obligatoire (ancienne option) sur la tranche optionnelle:...”
Description des options
Le lot nº 06 «menuiseries intérieures» comporte une prestation supplémentaire éventuelle
obligatoire (ancienne option) sur la tranche optionnelle: fourniture et mise en œuvre panneaux bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le candidat devra fournir les documents DC1 et DC2 téléchargeables sur http://www.minefi.gouv.fr remplis conformément aux renseignements demandés par la...”
Liste et brève description des conditions
— le candidat devra fournir les documents DC1 et DC2 téléchargeables sur http://www.minefi.gouv.fr remplis conformément aux renseignements demandés par la collectivité ou une lettre de candidature avec identification du candidat. En cas de groupement la lettre de candidature doit être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire justifiant des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l' article R. 2143-3 du code de la commande publique entré en vigueur le 1.4.2019 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (voir document joint),
— un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans cette éventualité, les opérateurs économiques concernés doivent être solidairement responsables,
— une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public,
— les documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-4 du code de la commande publique.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents énumérés dans cette rubrique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le chiffre d'affaires HT concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le chiffre d'affaires HT concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux pour les lots 01 — 03a — 03b — 03c — 06 — 07 et 09 exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— qualifications professionnelles et/ou références de travaux similaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-21
12:00 📅
“L'appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 du marché dont l'objet est rappelé ci-dessus.
Les travaux à réaliser concerne...”
L'appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 du marché dont l'objet est rappelé ci-dessus.
Les travaux à réaliser concerne un gymnase au sein d'une structure sportive regroupant d'autres équipements (stades, tribunes et complexe aquatique).
Pour ce faire, un marché a été lancé en 11 lots.
Seuls les lots: nº 02 «charpente — couverture — étanchéité» — nº 04 «doublages — cloisons — faux-plafonds — peinture» — nº 05 «revêtement sols durs et muraux» — nº 08 «Électricité (courants forts et courants faibles)» — nº 10 «terrassements généraux — VRD» et nº 11 «espaces verts» ont été fructueux et sont actuellement en cours de notification.
En revanche, les lots n 01 — 03 — 06 — 07 et 09 doivent être relancés car ils n'ont pu être attribués pour les raisons suivantes:
— le lot nº 01 «fondations — gros œuvre — façades» a été déclaré sans suite car le montant de la majorité des offres se situait au-dessus de l'estimation et les autres se sont avérées très faibles sur le plan technique,
— le lot nº 03 «charpente — couverture — étanchéité» a été déclaré infructueux car le montant des offres reçues étaient très largement supérieurs à l'estimation du maître d'œuvre. De ce fait, ce lot est relancé et scindé en 3 lots dénommés:
—— lot 03a «menuiseries extérieures»,
—— lot 03b «serrurerie»,
—— lot 03c «façades polycarbonates»,
— le lot nº 06 «menuiseries intérieures» a été déclaré infructueux car aucune offre n'a été déposé,
— le lot nº 07 «chauffage — ventilation — rafraîchissement — plomberie-sanitaire» a été déclaré infructueux car une seule offre a été déposée, largement au-dessus de l'estimation du maître d'œuvre,
— le lot nº 09 «équipements et revêtements de sols sportifs» a été déclaré sans suite car du fait d'une contradiction dans les pièces techniques, son attribution pouvait présenter des risques de litiges.
Les lots 01 — 03b — 06 et 07 comportent des PSE (Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires — anciennes options).
Les lots n 01 — 03a — 03b — 03c — 06 et 07 comportent des clauses d'insertion obligatoires.
Date prévisionnelle de début des travaux: juin 2019.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Elle n'est pas imposée. Cependant, en cas d'attribution du marché à un groupement d'entreprises, il serait préférable que celui-ci soit conjoint et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Modalités de financement: fonds propres et subventions.
Visite sur site facultative: les candidats pourront procéder à la visite des lieux où seront effectués les travaux afin de prendre connaissance des contraintes particulières du chantier. Pour ce faire, il conviendra de prendre un rendez-vous avec le responsable de la direction études, travaux neufs et grands projets de la commune, Laurent Grandet:
— par téléphone au +33 494861606 ou au +33 607812026.
— par courriel à: grandetl@brignoles.fr
Conditions de remise des offres: conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique entré en vigueur au 1.4.2019, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le règlement de consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art. L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 100-241241 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2019-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 ter rue docteur Barbaroux — BP 307
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 d'un complexe sportif.
Un marché a été lancé en 11 lots.
Seuls les lots n 2...”
Brève description
L'Appel d'offres ouvert concerne la relance des lots n 01 — 03 — 06 — 07 — 09 d'un complexe sportif.
Un marché a été lancé en 11 lots.
Seuls les lots n 2 «charpente — couverture — étanchéité» — n 4 «doublages — cloisons — faux-plafonds — peinture» — n 5 «revêtement sols durs et muraux» — n 8 «électricité (courants forts et courants faibles)» — n 10 «terrassements généraux — VRD» et n 11 «espaces verts» ont été fructueux et sont actuellement en cours de notification.
En revanche, les lots n 01 — 03 — 06 — 07 et 09 doivent être relancés car ils n'ont pu être attribués.
Le lot n 3 sera divisé en 3 lots (lot 3a — lot 3b — lot 3c).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3593307.77 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Réalisation de fondations, gros œuvre et façades au complexe sportif du vabre.
Informations sur les options
Description des options:
“PSE sur les tranches ferme et optionnelle: matriçage par mise en place de planchettes.” Description
Description du marché: Réalisation de menuiseries extérieures au complexe sportif du vabre.
Description du marché: Réalisation de serrurerie au complexe sportif du vabre.
Informations sur les options
Description des options:
“PSE sur la tranche optionnelle uniquement: moins-value: suppression des grilles à ventelle.” Description
Description du marché: Réalisation de façades polycarbonates au complexe sportif du vabre.
Description du marché:
“Réalisation de chauffage — ventilation — rafraîchissement — plomberie — sanitaire au complexe sportif du vabre.” Informations sur les options
Description des options:
“PSE n 1 sur la tranche ferme: station de relevage;
PSE n 2 sur la tranche ferme: panneaux rayonnants;
PSE n 2 sur la tranche optionnelle: panneaux rayonnants.” Description
Description du marché: Réalisation d'équipements et revêtements sportifs au complexe sportif du vabre.
Description du marché: Réalisation de menuiseries intérieures au complexe sportif du vabre.
Informations sur les options
Description des options:
“PSE sur la tranche optionnelle: fourniture et mise en œuvre de panneaux en bois.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-241241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 34-1/2019
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fondations — gros œuvre — façades
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sté Vigna
Adresse postale: Pôle d'excellence Jean Louis 14, via nova
Commune postale: Frejus
Code postal: 83618
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 948 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 34-2/2019
Numéro d'identification du lot: 03 a
Titre: Menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS nouvelle technique du bâtiment
Adresse postale: 446 voie Georges Pompidou
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415336.93 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 34-3/2019
Numéro d'identification du lot: 03 b
Titre: Serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaudronnerie brignolaise
Adresse postale: La Burlière — 30 rue Henri Colombet
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 371 450 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 34-4/2019
Numéro d'identification du lot: 03 C
Titre: Façades polycarbonates
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sté GFC
Adresse postale: Pôle mixte du Capitou — 59 impasse Kipling
Code postal: 83600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174 075 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Menuiseries intérieures
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 34-5/2019
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Chauffage — ventilation — rafraîchissement — plomberie — sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: TNT PACA Baou
Adresse postale: 117 avenue Marcel Berre — ZI Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558644.99 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 34-6/2019
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Équipements et revêtements de sols sportifs
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: 2SRI Mandaire
Adresse postale: avenue du Souvenir Français
Commune postale: Le Beausset
Code postal: 83330
Nom: Sport France cotraitant
Adresse postale: Lieudit Les Murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125800.85 💰
“Les lots n 01 — 03a — 03b — 03c — 06 et 07 comportent des clauses d'insertion obligatoires.
Date de notification: lot 1: 9.9.2019.
Lots 3a — 3b:...”
Les lots n 01 — 03a — 03b — 03c — 06 et 07 comportent des clauses d'insertion obligatoires.
Date de notification: lot 1: 9.9.2019.
Lots 3a — 3b: 10.9.2019.
Lots 3c — 7 — 9: 11.9.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative.
— recours pour excès de pouvoir (2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative.
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art. L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 193-467893 (2019-10-02)